DÉCISION (UE) 2021/2054 DE LA COMMISSION du 8 novembre

8 nov. 2021 vu le règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 ... des télécommunications et des services TIC qui relèvent du.



Décision 2013/755/UE du Conseil du 25 novembre 2013 relative à l

25 nov. 2013 communication du 6 novembre 2009 intitulée «Éléments ... Commission et l'État membre dont relève le PTOM en fonction.



Untitled

12 mars 2009 adopter au second semestre de 2009 et qui énoncera les tâches



Notice de lACPR sur la désignation des dirigeants effectifs et des

2 nov. 2016 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et ... L. 211-10 du Code de la mutualité et L. 931-6 du Code de.



Réussir lécole numérique

15 févr. 2010 Les technologies de l'information et de la communication (Tic) sont ... e-bourgogne a obtenu en novembre 2009 la plus haute et la plus ...



RAPPORT ANNUEL 2008–2009

29 juil. 2009 1er novembre 2009 de l'accord conclu au CCSF pour permettre aux clients ... 6. Comité consultatif du secteur financier • Rapport 2008-2009.



Rapport dactivité 2009

1 avr. 2010 du conseil des ministres du 6 mai 2009 deux appels à projets ... opportunité de renforcer l'industrie française des TIC dans.



UNE FISCALITÉ ORIENTÉE VERS LINVESTISSEMENT ET LE

du 11-12 Novembre 2009. TIC Technologies de l'information et de la communication ... infrastructures de base du secteur des TIC.



SITUATION ACTUELLE ET PERSPECTIVES DEVOLUTION DE LA

Haute Autorité de Santé / Service Evaluation des actes professionnels / novembre 2009 VI.2.2. Données spécifiques au traitement des transsexuels .



Grand Lyon Magazine n°31

9 nov. 2009 Six bulles représentant les temps forts ... MAGAZINE novembre 2009 n°31 page 6 ... aux secteurs du textile technique et traditionnel du.