Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 1. les marchés publics et accords-cadres passés par les services de la défense ... La Direction des affaires juridiques (DAJ) tient à jour
_Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant_DC1_
MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction des Affaires Juridiques. MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. ACTE D'ENGAGEMENT1. DC3.
Version A - DC3 ACTE DENGAGEMENT
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction des Affaires Juridiques. 1MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. ACTE D'ENGAGEMENT.
JurisClasseur Contrats et Marchés Publics
19 avr. 2013 Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1 ... Comment réviser le prix dans le cadre d'un accord cadre?
ACTE DENGAGEMENT DC3
MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction des Affaires 1 / 5. MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. ACTE D'ENGAGEMENT. 1. DC3.
ACTE DENGAGEMENT DC3
15 sept. 2010 MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction des ... 1 / 6. MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. ACTE D'ENGAGEMENT. 1.
DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE DC4
24 sept. 2010 MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction des ... publics ou d'accords-cadres pour présenter un sous-traitant.
Département du Tarn et Garonne
15 juil. 2022 Direction des Affaires Juridiques. DC3 – Acte d'engagement. (référence de la consultation). Page : 1 / 6. MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES.
_Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant_DC1_
MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction des Affaires Juridiques. MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE1.
modèle 2011 dc4.rtf
24 sept. 2010 MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction ... marchés publics ou d'accords-cadres pour présenter un sous-traitant.
