Assemblée générale mixte 2022. Résultats du scrutin. Paris 17 mai 2022
Des résultats partiels ou des indications sur l'issue du scrutin peuvent-ils que le scrutin n'y était pas clos des résultats des scrutins organisés le ...
11 oct. 2018 1.1/ Scrutins concernés. La centralisation des résultats porte sur les suffrages obtenus par les listes des organisations syndicales:.
Considérant qu'il résulte de ce qui précède que le résultat des scrutins des élections à la Présidence et aux. Vice-Présidences de la CME est entaché
18 juin 2012 Les candidats qui sont favorisés par le scrutin uninominal officiel sont ceux dont les courbes de classements expérimentaux se situent en ...
1 déc. 2020 Les deux scrutins qui composent cette élection se sont tenus le jeudi 24 septembre 2020 (scrutin des étudiants soit 16 232 électeurs) et le ...
21 déc. 2012 Résultats - France entière. Total. Collège. Cadres. Collège ... Mayotte Nouvelle Calédonie et Wallis ne sont pas concernés par le scrutin.
Le scrutin concerné par ce document est celui des élections législatives 2017 qui Aussi les fichiers XML de candidatures et de résultats des élections.
Tel est l'objet du contentieux électoral qui désigne l'ensemble des litiges relatifs à l'organisation des élections ainsi qu'aux résultats des scrutins. Ce.