AVIS DENQUETE PUBLIQUE
15 juin 2022 AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE. Projet « Porte de Montreuil » (Paris 20ème arrondissement). Par arrêté municipal en date du 21 mai 2019 ...
Avis en date du 22 avril 2019 de la Mission régionale dautorité
24 janv. 2020 Le présent avis porte sur l'étude d'impact relative au projet d'aménagement de la Porte de Montreuil. (Paris – 20ème arrondissement).
DIRECTION DE LACTION SOCIALE
11 mai 2022 Aidants des territoires de l'Est (11 12 et 20ème arrondissements) ... Vu l'avis du Conseil d'arrondissement de Paris Centre en date du.
Paris le
11 mai 2022 générale « cadre » pass deux-roues motorisés à Paris. Tarifs applicables ... Vu l'avis du Conseil du 5ème arrondissement en date du.
2021 SG 70 : Délibération proposant ladoption du nouveau
28 oct. 2021 Vu l'avis du conseil du secteur Paris Centre en date du. Vu l'avis du conseil du 5ème arrondissement en date du. Vu l'avis du conseil du ...
2022 DASCO 7 – Conventions annuelles dobjectifs et subventions
11 mai 2022 Ville de Paris la Préfecture de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales ... Vu l'avis du Conseil du 20 ème arrondissement en date du ;.
DIRECTION DE LACTION SOCIALE
Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon et la Ville de Paris Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement en date du. Sur le rapport présenté par Madame ...
Délibération affichée à lHôtel de Ville et transmise au représentant
16 déc. 2014 parisiennes et stationnement des résidents à Paris. ... arrondissement en date du 4 décembre 2014 ; ... Vu l'avis du Conseil du 20ème.
Rapport de visite : Commissariat du XXème arrondissement de Paris
COMMISSARIAT DE POLICE DU 20EME ARRONDISSEMENT DE PARIS L'information au parquet se fait par l'envoi d'un avis à parquet par télécopie.
Avis dappel à candidatures
Le territoire de santé de l'hôpital Tenon est constitué du 20ème arrondissement de Paris et des quartiers limitrophes et s'étend à la petite couronne
