6 janv. 2003 « Marchandises dangereuses » désigne les substances matières et objets visés par le Code IMDG. 3. « En colis » désigne la forme d'emballage ...
DIVISION 411. TRANSPORT PAR MER. DES MARCHANDISES DANGEREUSES. EN COLIS. Edition du 6 JANVIER 2003 parue au J.O. le 11 FEVRIER 2003.
6 avr. 2022 Projet d'arrêté portant modification de la Division 411 (Transport par mer de marchandises dangereuses en colis) du règlement annexé à ...
Sauf dispositions particulières à certains trafics prévues à l'article 411-1.07 le transport par mer des marchandises dangereuses en colis est autorisé sous
6 janv. 2003 Néanmoins à bord des navires à passagers
règlement annexé relative au transport par mer des marchandises dangereuses en colis dite « division 411 » ;. Vu l'arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif
transport des marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime transport par mer des marchandises dangereuses en colis dite « division 411 » ;.
marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime relative au transport par mer des marchandises dangereuses en colis dite « division 411 » ;.
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/agr%C3%A9ment%20JACOBI%20CARBONS%20classement%20du%20charbon%20actif%20en%20vue%20de%20son%20transport%20maritime%20en%20colis.pdf