01?/06?/2016 445. Rabat Maroc - Tél.: (212) 537 81 81 81 www.bkam.ma. Les établissements de paiement doivent désigner après approbation de Bank Al-. Maghrib ...
Arrêté du ministre de l'économie et des finances nº 2810-16 du 18 hija 1437 (20 septembre 2016) portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib
01?/06?/2016 BANK AL-MAGHRIB. C N° 7/W/16. Rabat le 10 juin 2016. Circulaire relative aux modalités d'exercice des services de paiement. Le Wali de Bank ...
01?/06?/2016 BANK AL-MAGHRIB. ??????. Rabat le 10 juin 2016. Circulaire relative aux modalités de traitement des réclamations de la clientèle.
BANK AL-MAGHRIB. C N° 11/W/16. Rabat le 10 juin 2016. Circulaire relative aux conditions de prises de participations par les établissements de crédit dans
01?/06?/2016 ??? ??????. BANK AL-MAGHRIB. Le Gouverneur. C N° 1/W/16. Rabat: le 10 juin 2016. Circulaire modifiant et complétant la circulaire n° ...
BANK AL-MAGHRIB. Le Gouverneur. C N° 2/W/2022. Rabat le 19 Mai 2022. Circulaire modifiant la circulaire n°7/W/2016 fixant les modalités d'exercice des.
01?/06?/2016 BANK AL-MAGHRIB*. C N° 15/W/16. Rabat le 18 Juillet 2016. Circulaire fixant les conventions types précisant les clauses minimales du.
01?/06?/2016 Rabat le 10 juin 2016. Circulaire relative aux conditions de publication des états de synthèse et des ... Le Wali de Bank Al-Maghrib ;.
d'application des dispositions de l'article 30 de la loi n° 34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés. LE WALI DE BANK AL-MAGHRIB.
- Est homologuée la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 7/W/16 du 10 juin 2016 fixant les modalités d'exercice des services de paiement telle qu'annexée
de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/16 du 10 juin 2016 fixant les conditions et modalités d'application de l'article 22 de la loi n° 103-12
à la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 15/W/16 du 18 juillet 2016 fixant les conventions types précisant les clauses minimales des conventions du
Modifie par la présente circulaire les dispositions de la circulaire du Gouverneur de Bank Al-Maghrib n°14/G/2013 du 13 août 2013 relative aux fonds propres
Modifie par la présente circulaire les dispositions de la circulaire n°6/W/2016 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016 fixant les conditions et modalités d'
– Est homologuée la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°8/W/16 du 10 juin 2016 modifiant et complétant la circulaire n° 20/G/2006 du 30 novembre 2006
Rabat le 10 juin 2016 Circulaire relative aux conditions de publication des états de synthèse et des états financiers par les établissements de crédit
Bank Al-Maghrib peut imposer des limites inférieures aux limites ci-dessus pour les prises de participations d'un établissement lorsqu'elle juge que ces
1 jui 2016 · prévus par la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 7/W/2016 relative aux modalités d'exercice des services de paiement Article 3
1 jui 2016 · Modifie par la présente circulaire les dispositions de la circulaire n°26/G/2006 du Gouverneur de Bank Al-Maghrib du 5 décembre 2006 relative