Circulaire n° 6/W/16 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016

01?/06?/2016 445. Rabat Maroc - Tél.: (212) 537 81 81 81 www.bkam.ma. Les établissements de paiement doivent désigner après approbation de Bank Al-. Maghrib ...



Circulaire n°6/W/2016 du 10 juin 2016 fixant les conditions et

Arrêté du ministre de l'économie et des finances nº 2810-16 du 18 hija 1437 (20 septembre 2016) portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib 



Circulaire n° 7/W/16 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016

01?/06?/2016 BANK AL-MAGHRIB. C N° 7/W/16. Rabat le 10 juin 2016. Circulaire relative aux modalités d'exercice des services de paiement. Le Wali de Bank ...



Circulaire n° 10/W/16 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016

01?/06?/2016 BANK AL-MAGHRIB. ??????. Rabat le 10 juin 2016. Circulaire relative aux modalités de traitement des réclamations de la clientèle.



Circulaire n°11W16 relative aux conditions de prises de

BANK AL-MAGHRIB. C N° 11/W/16. Rabat le 10 juin 2016. Circulaire relative aux conditions de prises de participations par les établissements de crédit dans 



Circulaire n° 1/W/16 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016

01?/06?/2016 ??? ??????. BANK AL-MAGHRIB. Le Gouverneur. C N° 1/W/16. Rabat: le 10 juin 2016. Circulaire modifiant et complétant la circulaire n° ...



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BANK AL-MAGHRIB. Le Gouverneur. C N° 2/W/2022. Rabat le 19 Mai 2022. Circulaire modifiant la circulaire n°7/W/2016 fixant les modalités d'exercice des.



Circulaire n° 15/W/16 du Wali de Bank Al-Maghrib du 18 juillet 2016

01?/06?/2016 BANK AL-MAGHRIB*. C N° 15/W/16. Rabat le 18 Juillet 2016. Circulaire fixant les conventions types précisant les clauses minimales du.



Circulaire n° 4/W/16 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016

01?/06?/2016 Rabat le 10 juin 2016. Circulaire relative aux conditions de publication des états de synthèse et des ... Le Wali de Bank Al-Maghrib ;.



Circulaire n°8/W/16 du 10 juin 2016 modifiant et complétant la

d'application des dispositions de l'article 30 de la loi n° 34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés. LE WALI DE BANK AL-MAGHRIB.



[PDF] Circulaire n°7/W/16 du 10 juin 2016 fixant les modalités dexercice

- Est homologuée la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 7/W/16 du 10 juin 2016 fixant les modalités d'exercice des services de paiement telle qu'annexée 



[PDF] Circulaire n°6/W/2016 du 10 juin 2016 fixant les conditions et

de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°6/W/16 du 10 juin 2016 fixant les conditions et modalités d'application de l'article 22 de la loi n° 103-12 



[PDF] Circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°15/W/16 du 18 juillet 2016

à la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 15/W/16 du 18 juillet 2016 fixant les conventions types précisant les clauses minimales des conventions du 



[PDF] [PDF] Circulaire n°1/W/16 du 10 juin 2016 modifiant et complétant la

Modifie par la présente circulaire les dispositions de la circulaire du Gouverneur de Bank Al-Maghrib n°14/G/2013 du 13 août 2013 relative aux fonds propres 



[PDF] Circulaire modifiant la circulaire n°6/W/2016 fixant les conditions et

Modifie par la présente circulaire les dispositions de la circulaire n°6/W/2016 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016 fixant les conditions et modalités d' 



[PDF] Circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°8/W/2016 du 10 juin 2016

– Est homologuée la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n°8/W/16 du 10 juin 2016 modifiant et complétant la circulaire n° 20/G/2006 du 30 novembre 2006



[PDF] Circulaire n°4/W/16 du 10 juin 2016 relative aux conditions de

Rabat le 10 juin 2016 Circulaire relative aux conditions de publication des états de synthèse et des états financiers par les établissements de crédit



[PDF] Circulaire relative aux conditions de prises de participations par les

Bank Al-Maghrib peut imposer des limites inférieures aux limites ci-dessus pour les prises de participations d'un établissement lorsqu'elle juge que ces 



[PDF] Circulaire n° 6/W/16 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016

1 jui 2016 · prévus par la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 7/W/2016 relative aux modalités d'exercice des services de paiement Article 3



[PDF] Circulaire n° 3/W/16 du Wali de Bank Al-Maghrib du 10 juin 2016

1 jui 2016 · Modifie par la présente circulaire les dispositions de la circulaire n°26/G/2006 du Gouverneur de Bank Al-Maghrib du 5 décembre 2006 relative