4.3.1 Le régime des congés pour raisons de santé résultant d'un accident de travail accident de trajet
pour tous les élèves de la maternelle au lycée par la ACCOMPAGNANTS DES ÉLEVES. EN SITUATION DE HANDICAP. 2. 1. ... 6.5 L'accident du travail .
Partie 2 : le recrutement dans la fonction publique territoriale . Partie 5 : les différent(e)s congés/absences (hors maladie maternité/paternité et ...
4.3.1 Le régime des congés pour raisons de santé résultant d'un accident ou d'une maladie reconnu/e imputable aux fonctions : durée et droit à traitement.
Étape 2 : décider du traitement au long cours en concertation avec le cardiologue Comme pour toutes les personnes atteintes de maladie chronique ...
Congé pour accident ou maladie reconnu imputable à l'exercice des fonctions. 2. Les absences autres que pour raisons de santé.
1) L'employeur prend à sa charge les frais de voyage du travailleur de son 12.2. la suspension pour maladie professionnelle ou accident du travail.
43 % des agents de la fonction publique vivent des situations de tension dans leurs rapports avec le public ; près de 5% déclarent avoir été victimes au cours
de travail pour maladie au cours de la période de calcul). qu'aux périodes d'absence consécutives à un accident du travail ou à une maladie.