LE DROIT A LA GARDE D'ENFANTS. CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE L'APHP ET LA CAF. 1.000 places de crèches supplémentaires pour les franciliens
La présente convention cadre a pour objectif de conforter et renforcer les Ces partenariats entre les deux institutions réaffirmés par cette convention ...
Le droit au supplément familial de traitement au titre des enfants dont ils existe une convention internationale de Sécurité Sociale entre la France et ...
cadeaux de Noël pour les enfants. Une contribution annuelle de. 17 743 253 € versée à l'Agospap par l'AP-HP en 2014. Un parc de. 8 452 logements dont 2 719.
Par ailleurs dans le cadre du projet de conventionnement des crèches avec la CAF et par l'extension du CESU garde d'enfant à tous les personnels l'AP-HP a
pourraient être proposées à la population d'Ile de France. Une convention cadre entre l'Assistance publique des hôpitaux de Paris (APHP) et la CAF de Paris
26 juil. 2016 La convention-cadre de 2015 : les avantages consentis par l'AP-HP ... Un partenariat entre l'ordonnateur et le comptable public rénové en ...
En matière d'entrée de séjour et d'éloignement
PMI la protection de l'enfance