LIVRET DES ANNEXES TECHNIQUES
31 déc. 2013 Réutilisation d'informations publiques détenues par les archives départementales de la. Vendée. • Tarifs de reproduction et de réutilisation ...
RAPPORT
Réutilisation non commerciale ou pour des usages éducatifs d'informations publiques détenues par les archives départementales de la. Vendée.
A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE TRAITER LE SUJET
27 avr. 2012 l'implication du réseau des Archives départementales et municipales dans ... réutilisation des informations du secteur public ;.
Laccès aux archives publiques dans le monde numérique
15 mars 2017 Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 4.0 France » ... d'informations publiques ou de données publiques.
Tome I MCI
Le droit à l'information publique : un accès à la demande mais pas d'obligation de publication ni d'ouverture aux fins de réutilisation.
Quel avenir pour les Archives de France ?
15 janv. 2011 Ceux des documents qui sont « archives publiques » au sens du code du patrimoine sont conservés dans de multiples institutions et organismes : ...
Quel avenir pour les Archives de France ?
15 janv. 2011 Le réseau des services d'archives publics : un réseau organisé ... de la politique en matière de réutilisation des documents d'archives.
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
Mots clés : archives publiques ; collectivités territoriales ; communes. Textes de référence : - Code du patrimoine notamment les livres II des parties
Les archives un atout pour la modernisation de ladministration
Aussi les ar- chivistes des Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale vous proposent sous l'égide de l'ANDCDG
Mission Bothorel - Pour une politique publique de la donnée
22 déc. 2020 De la même façon les licences limitant la réutilisation ne sont donc pas souhaitables. Cependant
