SEANCE:Bureau du 09/07/2012 # Déclassement et cession dune
9 ???. 2012 ?. M./Mme ROQUE Alain. Ciaque. CABINET DE GEOMETRE-EXPERT. EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISE. (1) Player lint Mortona redios.
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIOUE DU MERCREDI 3
3 ???. 2013 ?. Alain HUNAULT. Page 3. CABINET DE GEOMETRE-EXPERT. Commune: Chateaubriant. EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISE.
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CABINET DE GEOMETRE-EXPERT. EXTRAIT DU PLjlN CADASTRAL INFORMATISE. Numéro d'ordre du document d'arpentage : Numéro d'ordre du registre de constatation.
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23 ???. 2018 ?. John DAVIS Jean-Paul BOISNEAU
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John DAVIS Jean-Paul BOISNEAU
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En annexe : extrait du plan cadastral. Avenant à la convention d'utilisation 059-2015-0335 du 8 juin 2017. DDCS-DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION
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17 ????. 2010 ?. DIRECTION GÉNÉRALE DES. FINANCES PUBLIQUES. EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL. INFORMATISÉ. Département: HAUTES-ALPES. Commune: BRIANCON.
Cession à leuro symbolique au profit de la SOLEAM dune emprise
15 ???. 2021 ?. SERRA - Carine ROGER - Georges ROSSO - Alain ROUSSET - Michel ROUX ... CABINET DE GEOMETRE-EXPERT. EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISE.
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22 ???. 2021 ?. EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ... CFP) conformément au plan et aux procès-verbaux de délimitation ci-annexés
_cueil des Actes Administratifs
13 ???. 2006 ?. Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2006-11-1470 portant retrait d'agrément ... pour la mise en œuvre du Plan Départemental d'Elimination des.
