COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 8
8 déc. 2011 IMPUTE les recettes correspondantes à l'article 7067 du Budget communal. Tarifs Centre de Loisirs ½ journée - Année 2012. Délibération n° 2011/ ...
ARCHIVES DE LA COMMUNE DU CRÈS : RÉPERTOIRE
(27 novembre 2012 - 7 février 2013). 1W90. Réunion du conseil municipal : comptes rendus et dossiers de séances. 2013. (25 mars 2013 - 31 juillet 2013).
Mardi 29 mai 2012 Compte Rendu de la réunion du Conseil
29 mai 2012 2012- 4. Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2012 ... Conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984 ...
N°29 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
30 août 2012 DECISION N° 2012.018 du 26 juillet 2012 portant délégation de signature sur ... approuvés du compte rendu financier]
Juillet 2012
vier 2012 le Conseil Municipal a souhaité se votés au cours de la séance du Conseil Municipal du 3 avril. 2012. ... Messac Mag' - Juillet 2012 7.
—/mv
5 juil. 2012 COMPTE-RENDU. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 07 JUIN 2012. -._//—. L'an Deux Mille Douze le sept juin à dix-sept heures trente
ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX MAIRIE DE CESTAS Tél : 05
6 mars 2012 Territoriales et le compte rendu de la présente séance sera ... SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2012 - DELIBERATION N° 3 / 1.
N°36 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
31 oct. 2012 ARRETE PREFECTORAL N° 399 du 26 septembre 2012 - Commission ... VU la délibération du conseil municipal de la commune de Corcelles-.
BULLETIN MUNICIPAL DINFORMATION
RESUMÉ DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2012. Tous les conseillers sont présents sauf Le 26 avril l'architecte M. Collard a été rencontré.
Séance du 03/12/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES
3 déc. 2012 Objet : Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil. Municipal.
