DIRECTIVES RELATIVES AU TYPE D'AUTORISATION OU. D'ENREGISTREMENT JOINTES AU FORMULAIRE. Selon le droit cantonal (Loi de santé du 6 février 1995)
17 mai 2022 thematiques/routes/reglementation-routiere-1/transport-exceptionnel.html (un formulaire d'enregistrement y est disponible). Préambule.
d'un médicament à usage humain sont joints au Module 1. Formulaire de demande (annexe I) ... Directives détaillées relatives au résumé clinique.
1 janv. 2021 routier/reglementation-routiere/transport-exceptionnel.html (un formulaire d'enregistrement y est disponible). Préambule.
1 janv. 2021 routier/reglementation-routiere/transport-exceptionnel.html (un formulaire d'enregistrement y est disponible). Préambule.
routiere-1/transport-exceptionnel.html (un formulaire d'enregistrement y est disponible). Préambule. La présente directive a pour but d'éclairer les
3 oct. 2014 différentes procédures d'enregistrement en Europe ... la Directive 65/65/CEE du Conseil du 26 janvier 1965 relative aux spécialités.
5 mai 2012 originales de fabrication et des dossiers de traitement des lots qui constituent les instructions écrites et le formulaire d'enregistrement ...
INFORMATIONS RELATIVES AU FORMULAIRE DE DEMANDE. D'AUTORISATION-TYPE POUR LES COMMUNES. Quel est le cadre légal cantonal ?
Principes d'enregistrement / d'autorisation de médicaments vétérinaires cas exceptionnels notamment les directives relatives à l'évaluation de l'impact.