10 mai 2016 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. Ministère de l'Intérieur.
6 juil. 2015 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage.
Marché public de travaux. Règlement de consultation. (RC). 11 Allée Ausone Établi en application de la règlementation des marchés publics.
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX. MODE DE PASSATION : Marché à Procédure Adaptée. RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'
17 sept. 2020 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché en application des Articles L. 2122-1 et R.
26 mars 2021 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX. MAPA 2021-02. Rénovation du campus 1 FIM CCI formation.
Le délai de validité des offres est fixé dans l'acte d'engagement. 3 - Présentation des offres. Le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) est remis
12 juil. 2013 en conformité d'installations électriques : RC. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Nom et adresse de l'organisme ...
25 févr. 2020 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX ... D.G.S.T. - Direction Commande Publique ... du règlement de consultation pourra être rejetée et écartée.
MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE. RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC) Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux de restauration de la ...