Nov 16 2017 permettent de concilier la performance globale de l'entreprise et l'amélioration ... Accord relatif au régime d'astreinte du 31 août 2007 (à.
Dec 17 2018 La négociation relative au suivi de l'état de santé des salariés ... en l'absence d'accord d'entreprise
Mar 8 2019 La négociation d'entreprise augmente nettement en 2019 avec 103 700 ... L'entreprise Dassault Aviation a ainsi conclu un accord relatif au ...
Il est précisé que tous les métiers de l'entreprise ainsi que l'ensemble des catégories socio- professionnelles peuvent être potentiellement concernés par le
Dec 30 2008 Circulaire DGT no 2008-19 du 31 octobre 2008 relative à la centralisation ... l'accord d'entreprise pour l'aménagement du temps de travail.
Jan 29 2021 INSTRUCTION N° DGS/SP5/2021/1 du 4 janvier 2021 relative au changement de régime des programmes d'éducation thérapeutique du patient.
Dec 3 2019 En application de la loi PACTE
Dec 12 2015 VU le décret 84-591 du 04 juillet 1984 relatif à la médaille ... AGENT
Dec 31 2007 Dassault Aviation Rapport Annuel 2007 ... le régime d'astreinte
Nov 25 2020 Le personnel entré en cours d'année perçoit ce 13e mois au prorata du temps passé dans l'entreprise » ; que ces stipulations distinguent ...