annuaire statistique
31 déc 2014 · 1-avr -14 Décret 2014-517 Relatif aux taux et aux modalités de calcul de la cotisation maladie due par les per- sonnes affiliées au régime |
DES SERVICES DE LÉTAT DANS LALLIER
13 mar 2015 · dans l'Allier en 2014 (récapitulatif) : Département par rapport au total Autres collectivités par rapport au total TOTAL Compensations |
Les établissements de santé
Les établissements de santéproposent chaque année une synthèse des principales données disponibles sur les établissements de santé français Comme l'édition |
fonds cmu – rapport dactivité 2014
27 juil 1999 · Décret n°2014-517 22/05/2014 23/05/2014 24/05/2014 Relatif aux taux et aux modalités de calcul de la cotisation maladie due par les |
Arrêté du ministre de la santé n° 1961
Ayant à l'esprit les objectifs de l'Etat en matière de santé et sa détermination à assurer à toute la population l'égalité et l'équité dans l'accès aux soins ; |
PROTECTION SOCIALE
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2014/9 du 15 octobre 2014 Page 1 Allier au sein du conseil d'administra- tion de l'union pour le recouvrement |
NOMENCLATURE DES CODIFICATIONS
10 mar 2017 · P 2014-21 Création de la catégorie 124 (Centre de santé) Numéro de maladie professionnelle : numéro de tableau + numéro de syndrome en |
DÉPARTEMENT DE LALLIER
Tableau 14 : Détail de certaines ressources fiscales apparait plutôt contenu ; une dégradation a toutefois été observée sur l'exercice 2021 Tableau 26 : |
RAPPORT ANNUEL GLOBAL DE LASSURANCE MALADIE
Le taux d'évolution de la cotisation moyenne d'un assuré pensionné a été de 26 pour un assuré pensionné de la CNOPS et de -08 pour un assuré pensionné de la |
CONVENTION COLLECTIVE
En tout état de cause au moins 1 de la cotisation de la couverture frais de santé en application du présent ACCORD DE l'ALLIER Effet : 01 01 2016 TABLEAU |
PREFET DE LALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
28 juil. 2014 Commercial de l'Allier du 22 juillet 2014 concernant l'extension de 70436 ... Cadre de santé paramédical |
Les établissements de santé
Tableau 1 Effectifs salariés au 31 décembre des secteurs hospitaliers public Dans les éditions 2014 et antérieures de cet ouvrage le nombre indiqué ... |
La négociation collective en 2014
6 mars 2014 CONTRIBUTION DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES SYNDICATS ... régimes (six branches ont créé des garanties de frais de santé et sept. |
Contrat Local de Santé du Haut Allier 2019-2021
ARS Occitanie MSA du Languedoc |
TEF - Tableaux de léconomie française
1 janv. 2020 9.3 Dépenses de santé. 90. 9.4 Personnes handicapées. 92. 9.5 Personnes âgées dépendantes. 94. Tableaux de l'économie française ... |
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
communications » « assainissement |
Fédération Départementale des Chasseurs de lAllier
L'estimation du tableau de chasse départemental petit gibier se fait désormais en tenant compte PRÉLÈVEMENTS DE CEI DE 2014 À 2018 (Source: FDCA 2018). |
Les collectivités locales en chiffres 2020
16 déc. 2010 Les cotisations sociales sont nettes des cotisations dues non recouvrables. Taux de prélèvement obligatoire. (en % du PIB). 2014. |
Les liens entre handicap et pauvreté :Les difficultés dans laccès aux
3 nov. 2014 IGAS RAPPORT N°2014-048R. 5. 5.3.1 Mesurer les restes à charge et mieux adapter la couverture santé des mutuelles. |
SOLIDARITÉS
24 mars 2015 Avenant n° 20/2014 du 15 décembre 2014 relatif au financement du ... de formation et aux taux de contribution légal et conventionnel. |
RAPPORT DACTIVITÉ 2014 - Complementaire-sante-solidairegouvfr |
2014 - Préfecture de lAllier |
Recueil_juillet_2014pdf - Préfecture de lAllier |
Les établissements de santé - Drees |
SOLIDARITÉS - Ministère de la Santé |
RAPPORT ANNUEL - CNSS |
La négociation collective en 2014 - Ministère du Travail |
Rapport sur lapplication des lois de financement de la sécurité sociale |
AG2R-LA-MONDIALE-Groupe-Rapport-d-activite-VIASANTE-2014pdf |
Assurance complémentaire santé salariés non cadres - Anips |
Juillet 2014 - Les services de lÉtat dans lAllier
28 juil 2014 · Commercial de l'Allier du 22 juillet 2014 concernant l'extension de 704,36 m² du Cadre de santé , CENTRE HOSPITALIER de MONTLUCON partir du 8 piézomètres désigné dans le tableau figurant à l'article 1er de cotisations de taxe professionnelle et de contribution économique territoriale et de |
Avenant n°4 - Anips
AVENANT N° 4 DU 19 SEPTEMBRE 2014 La Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Allier, Salariés bénéficiant d'une couverture complémentaire santé obligatoire dans le cadre d'un autre emploi, 1,44 du PMSS pour la cotisation « famille », à rajouter à la cotisation « isolé » obligatoire |
CONVENTION COLLECTIVE
IDCC : 9032 (Mise à jour : 8 août 2014) cadres des exploitations agricoles de l' Allier applicable à la présente tableau garanties complémentaire santé cotisations (assiette, taux et répartition, collecte, suspension du contrat de travail) |
Rapport de la biennie 2014-2015 - Ministère de la Santé
Table des matie res santé durant la période 2014-2015 et à l'instar des biennies précédentes, le Ministère de la Santé, a élaboré partager et d' apprécier la portée de la contribution de tous les partenaires en 2014-2015 à la remise à l'UNICEF) ont décidé d'allier leurs efforts pour appuyer la mise en œuvre du « Plan |
Santé Protection sociale Solidarité - Ministère des Solidarités et de
15 fév 2015 · Arrêté du 18 décembre 2014 portant inscription au tableau d'avancement au grade de directeur d'établissements 03 - CAF de l'Allier 09 - CAF de l' les déclarations de versement de cotisations aux organismes sociaux |
SOLIDARITÉS - Ministère des Solidarités et de la Santé
24 mar 2015 · Avenant n° 20/2014 du 15 décembre 2014 relatif au financement du paritarisme et formation 사 UDAF de l'Allier une négociation sur le taux de cotisation sera engagée l'année qui suit l'entrée en vigueur de la Les remboursements sont mentionnés dans le tableau ci-après, ils incluent les prestations |
1e page NP Sante 2014 - Sénat
13 nov 2013 · par la compensation de la baisse du taux de cotisation patronale « famille » Au 10 octobre 2013, l'Etat 5 Allier, Aveyron et Pyrénées-Atlantiques Tableau n° 4 : Evolution des crédits de la mission « Santé » (en millions |
Refonder le rôle des complémentaires
Cartes sur table Paul Chalvin Erwann Paul dans le système de santé Refonder comptes nationaux de la santé en 2013 », Etudes et statistiques, 2014 4 DREES le poids des cotisations sociales pour les entreprises20 En raison Proposition 5 : Allier à la gratuité des soins pour les mineurs des mesures fortes de |
ulletin officiel - Journal Officiel
25 sept 2015 25 septembre 2015 relatif aux frais de santé catégories objectives En cas de modification du taux légal de cotisation, et en fonction de l'examen par la CPNEFP des mètre constitué des départements de l'Allier, du Cantal, de la Modification du tableau de garanties des salariés du régime général |
Notice dInformation Santé 2018 - Anips
3 sept 2009 DE LA PRODUCTION AGRICOLE DE L'ALLIER en place un régime de protection sociale Complémentaire Santé afin que les septembre 2013, n° 4 du 19 septembre 2014, n° 5 du 24 novembre 2015 et n° 6 du 8 janvier 2018 contraire au tableau de garanties figurant en annexe 1, et ce dans la limite |
CONVENTION COLLECTIVE
10 août 2018 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE frais de santé du 3 septembre 2009 concernant les salariés non cadres de production agricole de l'Allier applicable à la présente convention cotisations (assiette, taux et répartition, collecte, portabilité, AVENANT N° 69 DU 15 JANVIER 2014 SALAIRES |
Santé Protection sociale Solidarité - Ministère des Solidarités et de
15 mars 2013 BO Santé Protection sociale Solidarité n° 2 2013 SOMTHE, Page 1 Délibération n° 2012 07 du 10 décembre 2012 relative au tableau des emplois du vigilance (obligations déclaratives et paiement des cotisations sociales) l'Allier » Article 2 Sont nommés membres du conseil de surveillance |
indicateurs tableaux – fiches de synthèse - CMU
1 avr 2016 Évolution effectifs tous régimes par rapport à fin décembre 2014 + 3,5 , métropole et Dom Allier 22 739 3 499 26 238 353 246 7,4 4 Alpes de Haute Provence G \Aide complémentaire santé\Suivi deliv attestations et stat\ Prev ACS xls Travailleurs frontaliers en Suisse avec cotisation 817 |
rapport dactivité 2014 - CMU
27 juil 1999 la complémentaire santé (ACS), ont été revalorisés de 8,3 au 1er Allier 85 Vendée 44 Loire Atlantique 56 Morbihan 29 Finistère 22 Tableau 7 – Effectifs de la CMU C dans les Dom, estimés à fin 2014 Le régime 802 (sans cotisation) complète le régime 806, avec 20,6 en métropole |
Bulletin de veille sanitaire — N° 3 / Octobre 2016 - ARS Auvergne
La surveillance de la mortalité par Santé publique France prématurée apparaît particulièrement élevée dans l'Allier N° 3 Octobre 2016 Page 12 Tableau 1 Espérance de vie à la naissance par Contribution Isabelle Carton ( Direction Général de la Santé), Mireille Eb (Institut national de la santé et de la |
Rapport sur la protection sociale complémentaire et la solidarité
3 sept 2015 santé pour les salariés le 1er janvier 2016 Tableau 1 Assiette Salariés à temps partiel et apprentis dont la cotisation au régime collectif |
Bilan Qualité de lAir 2016 – Allier (03) - Atmo Auvergne-Rhône-Alpes
Bilan de qualité de l'air en 2016 Allier Agglomérations de Montluçon, Moulins et Vichy Agglomération de Moulins Allier Valeur Cible pour la SANTE La contribution de ce secteur aux émissions de GES est également importante (près |