Madame le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 20h40. PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2015

17 févr. 2021 Le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance du ... le procès-verbal du Conseil Municipal du 20 janvier 2020 est adopté à.

13 oct. 2015 légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la ... et constaté que le quorum était atteint

27 sept. 2019 Procès-verbal de la séance ordinaire du 27 Septembre 2019. Page 1 sur 17 ... à l'unanimité Le Conseil Municipal approuve le procès verbal.

13 oct. 2016 Le Conseil municipal de Chambly s'est réuni en séance ordinaire le ... des résents et constate que le quorum est atteint (19 prése ts S.

28 avr. 2015 24 février 2015 et à adopter le procès-verbal mis préalablement à la disposition de chaque membre du Conseil Municipal pour lecture.

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 FEVRIER 2021 Monsieur Dieunor EXCELLENT Maire

31 mars 2022 Conseil Municipal s'est réuni dans la salle du conseil dans les ... Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 15 ...

6 févr. 2018 Ville de ROUFFACH. Conseil Municipal du 6 février 2018. 2/42. Monsieur Jean-Pierre TOUCAS Maire

29 juin 2021 Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 40 fait l'appel des membres présents et constate que le quorum est atteint. Madame Claudine HERMAN ...

Procès-Verbal de séance. M. le Président remercie M. le Maire d'Arlanc d'accueillir le conseil communautaire dans sa commune. Il constate que le quorum est 

26 fév 2015 · considérant que le quorum est valablement atteint Madame le Maire propose à l' assemblée de se prononcer sur le procès-verbal du Conseil 

9 avr 2015 · Madame le Maire, Bernadette BOURGEAT, déclare ouverte la considérant que le quorum est valablement atteint Madame le Maire propose à l'assemblée de se prononcer sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015 Le solde des restes à réaliser ainsi constaté est donc de 73 165,07 

8 mar 2014 · Monsieur le Maire, ouvre la séance à 20 h 40 Il procède à l'appel nominal des présents et constate que le quorum est atteint (21 Le procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2004 est adopté à W SG-DM-2014-028 relative à la prise en charge des frais de voyage de Madame Geneviève 

30 sept 2014 · PROCES-VERBAL Mme Valérie ELGOYHEN-HARITCHET à Mme Marie- Claire ROMEO Monsieur le Maire constate que le quorum prévu à l'article L 2121-17 du Collectivités Territoriales est atteint, et ouvre ainsi la séance par délibération en date du 26 février 2013, le Conseil Municipal s'est

9 avr 2015 · s'est réuni à la Mairie de VIARMES, en séance publique, sous la Présidence Après avoir constaté que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 32 Décision n° 006/2015 du 19 février 2015 : Acte modificatif de la régie de recette Arrivée de Madame Sarah BEHAGUE à 20 h 40

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 heures 30 et constate que le quorum est "au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou Madame Christiane MIQUEL est donc installée dans ses fonctions de son temps le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2016

29 jan 2016 · municipaux est aussi constatée par la liste d'émargement signée par chacun des que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h40 Madame DENOGENT est nommée secrétaire de séance Adopté à l'unanimité Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015

Après avoir constaté que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h40 Secrétaire de séance : Fabien VALLÉE propose Philippe 

27 sept 2019 · Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h40 nominatif des conseillers municipaux et constate que le quorum est atteint Après en avoir délibéré, à l' unanimité Le Conseil Municipal approuve le procès verbal Par accord local et délibérations concordantes, ces communes bénéficient depuis 2015 d'un