ANNEXE : Tableau récapitulatif des conditions de stages dans les académies (au 3 Octobre 2011)


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    Elle comporte « toutes les informations d'importance significative destinées à compléter et à commenter celles données par le bilan et le compte de résultat ».

  • L'annexe comptable dite de base doit contenir les informations suivantes :

    1Les explications concernant les frais d'établissements, les dépenses immobilisées et le fonds de commerce.
    2) Les commentaires sur les dérogations à l'amortissement sur 5 ans des frais de Recherche et Développement.
ANNEXE 1 : TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE DIPLOMES EXIGEES DES. CANDIDATS AU DETACHEMENT. Corps d'origine. Personnels enseignants et d'éducation  Autres questions
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