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ANNEXE N° 1 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable à
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Evolutions du tome 1 de linstruction M21 au 1er janvier 2021 TOME
1 janv. 2021 versées aux établissements notamment dans le cadre du Plan Hôpital 2012. Ces comptes retracent également les contributions reçues émanant du ...
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1 janv. 2021 Mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M21 au 1er janvier ... hôpitaux de proximité avec les créations suivantes :« 731117 ...
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DOCUMENT DE TRAVAIL Comparaison de la M21 et du Plan
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M21 TOME2_2019
Lorsqu'un patient commence son séjour à l'hôpital en N et le termine en N+1 la part du séjour qui se rapporte à N doit être rattachée sur cet exercice au
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ANNEXE N° 1 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable à
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Tableau de bord des indicateurs financiers des etablissements
Le nouvel instrument d'analyse qu'est le Tableau de Bord concerne donc tous les hôpitaux publics appliquant l'Instruction M21 et toutes les ARH .
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M21 TOME1 annexe_3_2019
Lorsqu'un patient commence son séjour à l'hôpital en N et le termine en N+1 la part du séjour qui se rapporte à N doit être rattachée sur cet exercice au
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Avis n° 2015-09 M21
de l'instruction budgétaire et comptable M21 Introduite par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients.
M21 TOME1_2019 - Ministère des Solidarités et de la Santé
établissements notamment dans le cadre du Plan Hôpital 2012 Le FMESPP ( fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés) permet
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Nomenclature budgétaire et comptable applicable à lEPRD
732211 Hôpital de jour 732212 Hôpital de nuit 73222 Chirurgie ambulatoire 73225 Ticket modérateur forfaitaire – Hospitalisation incomplète 7323 Produits
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Comparaison de la M21 et du Plan Comptable - Epsilon (Insee)
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2) L'instruction M21 : référentiel comptable des EPS Compagnie nationale des commissaires aux comptes, directeurs d'hôpital, médecins DIM et comptables
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HPST : hôpital, patient, santé, territoires IQCL : indice de qualité des comptes locaux M21 : ensemble des règles budgétaires et comptables applicables aux
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Rapport Financier Tome 1 - CHU de Lille
Centre Hospitalier Universitaire L'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M21 des annexe les tomes I et II de l'instruction M21
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ANNEXE N° 2 : Composition des titres de lEPRD - Dir IPS
TITRE 1 : CHARGES DE PERSONNEL 621 Personnel extérieur à l' établissement 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération ( administration
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M21 Tome 2 : Cadre budgétaire et opérations comptables - Dir IPS
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COMPTE FINANCIER - (CHU) de Bordeaux
1 sept 2019 · budgétaire et comptable M21 des établissements publics de santé le cadre de la finalisation des projets FMESPP hôpital numérique et IRIS
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instruction - Circulairesgouvfr
INSTRUCTION N° M DU MAI sécurité sociale loi n° du juillet portant réforme de l 'hôpital et relative aux patients,
plan comptable m21 2017
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