Pourquoi la nouvelle édition de la circulaire remplace la version en vigueur depuis le 1erjanvier 2016 ?
Cette nouvelle édition de la présente circulaire remplace la version en vigueur depuis le 1erjanvier 2016. La plupart des modifications sont des précisions ou des ajouts. Certaines sont dues au fait que l’OMAI n’avait pas toujours été citée correctement dans les versions précédentes.
Quels sont les annexes à la circulaire?
ANNEXES A LA CIRCULAIRE DEMANDE DE CONGE EXCEPTIONNEL POUR FORCE MAJEURE EN CAS DE FERMETURE DU MILIEU D’ACCUEIL DE L’ENFANCE, DE LA CLASSE OU DE L'ECOLE, DE L’ACCUEIL DU TEMPS LIBRE OU DU CENTRE D'ACCUEIL POUR PERSONNES HANDICAPEES DE L’ENFANT DU MEMBRE DU PERSONNEL
Quelle est la date de l’entrée en vigueur de la circulaire ?
4epartie : Entrée en vigueur et dispositions transitoires La présente circulaire, annexes (1 et 2) comprises, entre en vigueur le 1erjanvier 2017. Elle remplace la circulaire en vigueur depuis le 1erjanvier 2016. La date du dépôt de la demande de prestations à l’office AI est déterminante.
Quelle est la date de validité d’un circulaire circulaire administrative?
Bruxelles » est l’appellation désignant usuellement la « Communauté française » visée à l’article 2 de la Constitution. Type de circulaire circulaire administrative Validité à partir du 08/022021
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Circulaire n°6087 du 24/02/2017 Dispositions relatives à loctroi du
Feb 24 2017 2016 et en partie la circulaire 5725 du 17 mai 2016 (partie CEB) ... A cette fin l'annexe F doit être complétée et renvoyée à la Direction ...
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Circulaire 6547 du 21/02/2018 Dispositions relatives à loctroi du
Feb 21 2018 Cette circulaire remplace la circulaire 6087 du 24 février 2017 ... LEURS COMPTES PERSONNELS ET RENVOYER L'ANNEXE F POUR LE 23 MARS.
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TRENTE-SIXIEME SESSION DU CONSEIL EXECUTIF
Jun 23 1984 VIII Annexe au paragraphe 13.13 du resume general ... yants F pl:)eyisiops de type special pouo la prise de decisions en matiere.
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Cette partie ne concerne que les établissements denseignement
Jul 10 2018 Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6704 du 18 juin ... Les annexes sont disponibles en version Word sur le site des ...
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Oct 1 2020 Circulaire n° 6087/313 du 09/09/2020 ... produits énumérés à la liste 1 de l'annexe I à la circulaire de base qui sont ... f«C_U+0+ } †A.CO.
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Development of Minimal Judicial Standards III 2012-2013
f. Which is the competent body for the inspection of courts and/or prosecutors Annex No. ... Find attached : the « Circulaire d'évaluation de l'activité ...
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CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DHOS/F4/DGCP/5B/16 du
Jan 16 2008 santé est rappelé en annexe n°1 de la présente circulaire. ... mars 2002 (NOR : ECOR0206086C – Journal Officiel du 6 avril 2002
La plus importante est la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires. (Convention MARPOL) et ses six annexes. D'autres
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Bulletin officiel n° 25 du 18 juin 2020 Sommaire
Jun 18 2020 Circulaire relative aux modules de formation d'initiative ... Identifiant : 20NDGS6087 ... Annexe F : Pièces justificatives à produire.
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Circulaire 7399 - Décret inscription- Modalités dinscription en 1ère
1 oct 2020 · Circulaire n° 6087/313 du 09/09/2020 Dans le cadre produits énumérés à la liste 1 de l'annexe 1 à la circulaire de base qui sont soumis au
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Circulaire n°6087 du 24/02/2017 Dispositions relatives à loctroi du
24 fév 2017 · 2016 et en partie la circulaire 5725 du 17 mai 2016 (partie CEB) Réseaux et moyen du formulaire sous format Excel figurant en annexe A
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Circulaire 7821 du 05/11/2020 Erratum à la circulaire 7689 du 19/08
5 nov 2020 · Précisions et modifications à la circulaire de rentrée de l' A, 2ème puce : le n° 121 renvoie à la circulaire 7742 et non à la circulaire 6087 comme le précise l' alinéa 4, les bilans de l'intégration (annexe 4) des élèves
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Circulaire subvention majorée économie sociale 2021 - Portail de l
15 sept 2020 · Vous trouverez en annexe la liste des montants maximaux pour 2021 par CPAS, article 6087 subvention majorée de la Wallonie, que vous
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Bulletin officiel n°2001-4
Circulaire no 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique Annexe II Différences d'incorporation entre la comptabilité générale et la 6087 Frais accessoires incorporés aux achats, sur achats de marchandises X 609
ANNEXE Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine La résolution associée MSC 35 (63) et la circulaire MSC 1/Circ 1255,
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Circulaire n°6087 du 24/02/2017 Dispositions relatives à l octroi du
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