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Les congés payés et jours de RTT : quel lien avec lorganisation du
15 ????. 2017 ?. Par ailleurs le compte épargne-temps ... (dépôt de jours de congés sur un compte épargne- temps (CET) ... Fonction publique territoriale . |
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 14
14 ????. 2017 ?. Bureau du 14 novembre 2017 – Compte rendu ... relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale. |
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Journal officiel de la République française - N° 25 du 29 janvier 2017
29 ???. 2017 ?. publique de l'Etat et de la fonction publique hospitalière peut ... titre d'un compte épargne-temps en cas de mobilité des agents dans la ... |
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Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix
14 ????. 2017 ?. Reçu au Contrôle de légalité le 28 décembre 2017. Métropole Aix-Marseille- ... épargne temps dans la fonction publique territoriale ;. |
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Untitled
26 ????. 2017 ?. octobre 2017 s'est réuni en séance ordinaire à la mairie. ... 2004 relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale. |
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COUR ADMINISTRATIVE DAPPEL
7 ????. 2021 ?. 1°) d'annuler la délibération en date du 19 janvier 2017 par laquelle le conseil ... fonction publique territoriale un compte épargne-temps. |
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Statut Les assistants denseignement artistique (AEA) et les
28 ???. 2019 ?. Dans la fonction publique territoriale l'enseignement artistique est assuré ... ne peuvent ouvrir et bénéficier du Compte Epargne Temps de. |
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Untitled
sacyrc. CONSEIL SYNDICAL. SEANCE DU 15/02/2017. DELIBERATION N°CS-2017/05. OBJET : Mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET): définition des règles. |
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Fonction publique - N° 70 - Janvier 2019
1 ???. 2019 ?. épargnés sur le compte épargne-temps (CET) - Bilan sur le ... dans la fonction publique de l'État et de la fonction publique territoriale. |
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Compte épargne temps (CET) - Cdg60
Fonction Publique Territoriale, notamment l'article 7-1, - Décret n° Fiche pratique Pôle juridique et carrières : Compte épargne temps décembre 2017 L' agent |
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LE COMPTE EPARGNE-TEMPS - CDG13
nce n° 2017-543 du 13 avril 2017 portant diverses mesures compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature fonction publique territoriale |
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Untitled - CDG 84
2017/02 › R PDF |
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NOTE DE SYNTHESE - Mazières de Touraine
dispositions relatives au compte épargne temps dans la fonction publique territoriale, |
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STATUT – LE COMPTE EPARGNE TEMPS - CDG14
épargne-temps dans la fonction publique territoriale Fiche statut – Décembre 2017 |
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Circulaire CET - CDG14
uploads › 2017/11PDF |
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Compte epargne-temps
te épargne-temps dans la fonction publique territoriale et de la délibération n° en date |
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Livret d Accueil Octobre 2017 mis ? jour - CDG16
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Rendez-vous thematiques du mois de mai 2017 - Centre de Gestion
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Formation des agents de la Fonction Publique Territoriale - CDG 35
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Le point sur - CDG53
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Peut-on refuser l ouverture d un compte épargne-temps - safpt
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guide du fonctionnaire territorial - CDG63
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Télécharger - Sagyrc
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Adoption et monétisation du compte épargne temps - Grand Annecy
[PDF] Adoption et monétisation du compte épargne temps Grand Annecy grandannecy idapplication page idfichier |
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Ordonnance n° 2017-543 du 13 avril 2017 portant diverses mesures
[PDF] Ordonnance n° du avril portant diverses mesures legifrance gouv content fi RDFFR pdf |
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1 COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
janv Date de la convocation janvier du août relatif au compte épargne temps dans la fonction publique territoriale |