32p Regles et procéduresindd - Portail de la Fonction publique
[PDF] p Regles et procédures indd Portail de la Fonction publique fonction publique gouv publications livret regles et procedures pdf |
56p Guide des bonnes pratiquesindd - Portail de la Fonction publique
[PDF] p Guide des bonnes pratiques indd Portail de la Fonction publique fonction publique gouv publications livret guides des BP pdf |
controle_medical Sofaxis - cdg63fr
[PDF] controle medical Sofaxis cdg cdg CDG pdf sante guide controle med R pdf |
les comites medicaux – la commission de reforme - CDG71
[PDF] les comites medicaux ' la commission de reforme CDG cdg fichier fiches ci pdf |
LA COMMISSION DE RÉFORME
[PDF] LA COMMISSION DE RÉFORME cdg CDG medicales Procedurecommissionreforme pdf |
guide de procédure - Loire-Atlantique
[PDF] guide de procédure Loire Atlantique loire atlantique gouv CDR GuideProcédure DDCS pdf |
Guide de procédure du Comité Médical - haut-rhingouvfr
[PDF] Guide de procédure du Comité Médical haut rhin gouv haut rhin gouv Guide de procédure du Comité Médical pdf |
controles medicaux - CDG 2A
[PDF] controles medicaux CDG Acdga FLASH CONTROLES MEDICAUX pdf |
guide pratique a l'attention des medecins agrees de l - CDG29
[PDF] guide pratique a l'attention des medecins agrees de l CDG cdg bzh gu pratique medecins agrees pdf |
PROCEDURE COMMISSION DE REFORME MAJ - mayenne gouv
mars La Commission départementale de Réforme compétente pour les agents de la fonction publique hospitalière est instituée dans chaque département par un agréé qui réalise l'expertise médicale ne peut pas siéger pour la même affaire comme membre de la commission de réforme ou du comité médical& |
arrete - Centre de Gestion Du Cher
[DOC] arrete Centre de Gestion Du Cher cdg Reconnaissance maladie pro ou service et mise en conge Agent CNRACL doc |
aptitude dans la fonction publique - Formation Médecine du Travail
[DOC] aptitude dans la fonction publique Formation Médecine du Travailmedtrav free reims Aptitude fn pub doc |
Régime maladie des fonctionnaires - Formation Médecine du Travail
[DOC] Régime maladie des fonctionnaires Formation Médecine du Travailmedtrav free reims regim maladie fnpub doc |
a-commission-de-réforme-et-le-comitè medical-dèpartemental-pour
[DOC] a commission de réforme et le comitè medical dèpartemental pour cgtchblaye e monsite la commission de reforme et le comite medical departemental pour les agents de la fonction publique doc |
i procedure de saisine du comite medical en fonction du type de
[DOC] i procedure de saisine du comite medical en fonction du type de loire atlantique gouv Guide de procédure comité médical FPH doc |
Accident de service
[DOC] Accident de service autonome solidarite media accident de service doc |
conseil superieur de la fonction publique territoriale - CGT Services
[DOC] conseil superieur de la fonction publique territoriale CGT Services cgtservicespublics doc Instances de la FPT CSFPT CNFPT CRO comites medicaux doc |
Congé accident de service acciudent de travail
[DOC] Congé accident de service acciudent de travailgestion agorha agriculture gouv AA GSR CNG CGACC R clefa doc |
cliquant ici - FO Santé
[DOC] cliquant ici FO Santé fosps Bilan dactivité et bilan statistique CR CSFPH doc |
ministere - SUP-Equip
Projet de décret relatif aux commissions de réforme et au comité médical supérieur des fonctions publiques de l'Etat, territoriale et hospitalière longs du fait des délais réglementaires allant de jours à plusieurs mois selon les fonctions publiques, des demandes de compléments d'information ou de contre expertise |
Demande de contre expertise medicale [Résolu] - Droit-Finances
oct apres avis defavorable du comité médical departemental,j'ai demandeé une contre expertise, et ai revu un expere, l'avis est devenu favorable mais Reportez vous aux textes relatifs aux fonctions publiques à savoir loi n° , les lois statuts des fonctions publiques État, territoriale et hospitalière et& |
32p Regles et procéduresindd - Portail de la Fonction publique
[PDF] p Regles et procédures indd Portail de la Fonction publique fonction publique gouv livret regles et procedures pdf |
Contre expertise medicale - Dossier spécial : Contre expertise
Contre expertise medicale Dossier spécial Contre expertise weka glossaire contre expertise medicale |
La commission de réforme et le comité médical départemental – l
La commission de réforme et le comité médical départemental ' l infosdroits la commission de reforme et le comite medical departemental pour les agents de la fonction publique |
Missions de la commission de réforme dans la fonction publique |
Reclassement pour inaptitude physique des agents de la fonction
Reclassement pour inaptitude physique des agents de la fonction atousante fonction publique fonction publique hospitaliere reclassement inaptitude physique agents fonction p |
Fonction Publique - Droit d'accès à des rapports d'expertise
Fonction Publique Droit d'accès à des rapports d'expertise forum juridique iris fonction publique droit dacces a rapports dexpertise |
controle_medical Sofaxis - cdg63fr
[PDF] controle medical Sofaxis cdg cdg CDG pdf sante guide controle med R pdf |
Qu'est-ce que la Commission de réforme ? CDG44
Qu'est ce que la Commission de réforme ? CDG cdg je suis agent de fonction publique quest ce |
Fonction publique hospitalière, indemnisation et - Droit-medicalcom
janv Dans la fonction publique je te conseil de te rapprocher d'un syndicat, mais surtout faire une demande de contre expertise auprès de l'autorité compétente Ensuite, demandé par le biais de ton médecin traitant afin d'obtenir les conclusions médicales, car je ne peux affirmer que les assurances peuvent& |