Modèle pour le DCE des Marchés à Procédure Adaptée, Quand recourir au marché à procédure adaptée, Marché à procédure adaptée
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Modèle pour le DCE des Marchés à Procédure Adaptée
15 mars 2018 MAPA Fourniture de repas restauration scolaire D C E Page 1 13 Marché de
fournitures courantes passé selon la procédure adaptée
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1 Quand recourir au marché à procédure adaptée ? Ancien code
Les marchés peuvent être passés en procédure adaptée, soit en raison de 134
000 euros HT pour les marchés de fournitures et de services de l'Etat et de ses
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Marché à procédure adaptée CCP Cahier des Clauses Particulières
Marché à procédure adaptée Fourniture de micro ordinateurs et prestations
associées pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val d'Oise CCP
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les marches a procedure adaptee - article 28 du cmp - Préfecture de
29 avr 2016 Quand recourir au marché à procédure adaptée ? 135 000 euros HT pour les
marchés publics de fournitures ou de services des « autorités
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Guide des procedures - achats et marches publics - CCI Haute-Marne
Pour les marchés de fournitures et les marchés de prestations des services il
La procédure adaptée retenue dans cette tranche de commande consiste en
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DOCUMENT D'ACCOMPAGNEMENT Des Marchés à Procédure
1 mars 2012 Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, les de passation des
marchés publics de travaux, de fournitures et de service)
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règlement des marchés à Procédure Adaptée - sarct
définis par la loi, les marchés de fournitures, de services ou de travaux peuvent
être passés selon une procédure adaptée Pour rappel le décret n° 2013 1259
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1 Quand recourir au marché à procédure adaptée - AMF53
18 oct 2012 130 000 € HT pour les marchés de fournitures et de services de l'Etat et de Si
les marchés à procédure adaptée bénéficient d'obligations de
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Etablissement : Collège Janson de Sailly 106 rue de la Pompe 75116 PARIS Représentants de l'établissement coordonnateur : M Patrick FOURNIE, Proviseur M Marc GUILLEN, Administrateur ℡: Secrétariat : 01 55 73 28 14
Collège Janson de Sailly : règlement de consultation – MAPA numéro 2020-04 Page 1 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Etablissement : Collège Janson de Sailly 106 rue de la Pompe 75116 PARIS Représentants de l'établissement coordonnateur : M Patrick FOURNIE, Proviseur
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DU 04 FEVRIER 2013 MARCHES N° 13SI01 _____ REGLEMENT DE LA CONSULTATION _____ FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE Ordinateurs Portables et stations d’accueil DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES Le Vendredi 15 Mars 2013 à 16 heures au plus tard Le présent document comporte 4 pages numérotées de 1 à 4
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) < 90 000 € HT Coordonnées de l’établissement Pouvoir adjudicateur : LYCEE POLYVALENT « La Jetée » Route de la Jetée 97240 – LE FRANCOIS Représenté par : Mr Patrick GAST, Proviseur du Lycée Contact : M le Gestionnaire Tél : 0696 92 00 08 – 0596 54 32 26 - 0596 54 89 05
(marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 27 du code des marchés publics) FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES Cahier des clauses administratives et techniques particulières Collectivité qui passe le marché : Lycée de l’Image et du Son d’Angoulême 303 Avenue de Navarre – CS 22214 – 16022 Angoulême Cédex
Lycée Bernart de Ventadour MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE ( art 28 du code des marchés publics) ACTE D’ENGAGEMENT1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d’acte d’engagement qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres pour présenter leur offre Il est conseillé aux acheteurs publics d’adapter l
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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET MOBILIER
Objet du marché : Le marché à conclure, est un marché ordinaire de fourniture de matériels et mobilier informatique à caractère informatique, passé selon la procédure adaptée Date de rédaction du C C T P : Mercredi 17 mai 2017 DELAI DE REPONSE : 20 Juin 2017 A
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ACCORD-CADRE DE FOURNITURE FOURNITURE DE MATERIELS
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES PERIPHERIQUES, MULTIMEDIAS ET LOGICIELS Accord-cadre passé sur procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 et du Décret n°2018-01075 du 3 décembre 2018 REGLEMENT DE LA CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES
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Marché à procédure adaptée ACQUISITION DE MATÉRIELS
Ce marché est passé selon la procédure adaptée dans les conditions prévues aux articles 28 et 40-III 1° Code des marchés publics Conformément à l’article 5 du Code des marchés publics, l’offre prendra en compte notre souci d’éco-responsabilité et de développement durable DATE LIMITE DE DÉPÔT DES OFFRES: 29/06/18 à 12H (heure locale Ile de la Réunion) Lycée le verger
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ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE - LP Jean-Marie Michotte
Le présent marché est établi en application de la procédure adaptée prévue à l'article 28 du Code des Marchés Publics 3 2 Le présent marché est un marché unique alloti de fournitures de matériels informatiques qui comporte un lot CCTP – Fourniture de matériel informatique – Lot Unique Page 3 ARTICLE 4 – GENERALITES Chaque matériel sera fourni avec les câbles
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Marché à procédure adaptée Location et maintenance d’un
Marché à procédure adaptée dans plusieurs locaux (1 intendance, 1 administration, 1 vie scolaire, 1 pédagogique), ainsi que la fourniture de tous les consommables nécessaires à leur fonction hormis le papier C - Durée du marché : Le présent contrat prendra effet au 01/01/2016 Il est souscrit pour une durée ferme de 3 ans non renouvelable 2 - Caractéristiques des prestations
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Dossier de consultation BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE Dossier de consultation BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES Marché à Procédure Adaptée régie par les articles 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 Pouvoir Adjudicateur : Commune de Rouffignac – Saint Cernin de Reilhac Mairie Place de la Mairie 24580 ROUFFIGNAC – SAINT CERNIN DE REILHAC Tél :
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FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE Ordinateurs Portables
FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE Ordinateurs Portables et stations d’accueil DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES Le Vendredi 15 Mars 2013 à 16 heures au plus tard Le présent document comporte 4 pages numérotées de 1 à 4 Page 2 / 4 ARTICLE 1 – OBJET ET CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE LA CONSULTATION La présente consultation est une
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règlement de consultation matériel informatique 2018
OBJET : FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET AUDIOVISUEL REFERENCE : MAPA N°1 /2018 « Matériel informatique et audiovisuel » NE PAS OUVRIR AVANT LA SEANCE D’OUVERTURE DES PLIS Les offres devront être remises contre récépissé au service de gestion du lycée à partir du 17 mai 2018 ou adressées par tout moyen permettant de déterminer de façon
Cours ,Exercices ,Examens,Contrôles ,Document ,PDF,DOC,PPT