DECLARATIONS I et II
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2 CO, sauf, cas échéant, ceux mentionnés dans la réquisition 2 La société ne s' est pas engagée à reprendre des biens déterminés d'une certaine importance
auprès du ou des points de contact susmentionnés I 2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public I 3) Activité principale : Loisirs, culture et religion I 4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non
auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre (compléter l'annexe A III) I 2) Type de pouvoir adjudicateur (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
II 1 1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Dématérialisation du dépôt de dossier de demande de location II 1 2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation (Ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le plus à l'objet spécifique
I 2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Organisme de droit public Institution/agence européenne ou
II 1 1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition de Moniteurs Informatiques II 1 2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation (Ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le plus à l'objet spécifique de votre marché ou de vos achats)
I 2) Type de pouvoir adjudicateur (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public
II 1 1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Services de nettoyage de vitres et d’aide à la cafétéria II 1 2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation (Ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le plus à l'objet spécifique
I 2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public
II 1 1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Logiciel de protection (antivirus/antimalware) pour postes de travail et serveurs II 1 2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation (Ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le plus à l'objet spécifique
I 2) Type de pouvoir adjudicateur (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public
auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre I 2) Type de pouvoir adjudicateur (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de
I 2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public
auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I 2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public I 3) Activité principale : Loisirs, culture et religion I 4) Attribution de marché pour le
I 2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public
I 2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation
I 2)Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public 1 3)Activité principale Loisirs, culture et religion 1 4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
I 2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR (dans le cas d'un avis publié par un pouvoir adjudicateur) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation