—. LA BELGIQUE LA FRANCE
volume I French
24 nov. 2021 L'Arrangement de Locarno. Traité multilatéral adopté en 1968 à Locarno administré par l'OMPI. Institue une classification internationale ...
Afripi Nov Classification de Locarno Atelier de formation Helen Whittingham
26 déc. 2010 des traités entre la France d'une part la Roumanie puis la Yougoslavie de l'autre ... accords multilatéraux de Locarno d'octobre 1925.
24 févr. 2003 Les traités administrés par l'OMPI qu'il est proposé de modifier en vue ... industriels (Arrangement de Locarno) Traité de coopération en.
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détachant d'une Allemagne jugée trop proche d'elle depuis le Traité de Rapallo (1922). Pour l'URSS Locarno incarnait ainsi.
Interview Bonsoir
18 juil. 2016 10. Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels (1968). 11. Traité de ...
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18 juil. 2016 10. Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels (1968). 11. Traité de ...
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TRAITÉS ADMINISTRÉS PAR L'OMPI Règlement d'exécution du Traité de Budapest sur la ... Arrangement de Locarno instituant une classification.
wo pbc appendix
abrogé par l'article premier du Traité britannique de 1858. Traité de commerce (1902). ... "spirit of Locarno" there does not seem to be any valid.
C Traite sino belge autres documents
VL—LE TRAITÉ SE GARANTIE MUTUELLE DE LOCARNO (16 ocrons 1925) du Pacte de la Société des Nations ne traite pas la ques- tion des critères de l'agression ...
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