Si prise en location-gérance du fonds du commerce : www.pyrenees-orientales.cci.fr ... restaurant transport
.IMMAT . SAS CCI PO .
Si prise en location-gérance du fonds de commerce : - Copie du contrat de location www.pyrenees-orientales.cci.fr ... restaurant transport
.TRANSFERT SIEGE SOCIAL PM CCI PO .
24/06/2021 Seules les discothèques et les restaurants dépourvus de terrasse peuvent ... ddpp-ccbxcom@pyrenees-orientales.gouv.fr. Bourgogne. Franche.
faq mesures soutien economiques
04/12/2020 Pyrénées Orientales. Nombre de membres : Afférents au Conseil municipal : ... l'autorisation préalable de mise en location de logement;.
DOC ( )
blissement principal donné en location-gérance. vité : installation restauration livraison de meubles traitement et ... 66 - PYRÉNÉES-ORIENTALES.
BODACC B p
15/01/2014 Origine : Fonds reçu en location gérance. ... snacks restaurants et tous établissements dans lesquels se ... 66 - PYRÉNÉES-ORIENTALES.
BODACC B p
18/06/2015 Département des Pyrénées Orientales ... d'un bail de location gérance pour le « café de l'union » sis 3 rue du Canigou
Conseil municipal du juin
22/01/2010 fonds de commerce de cafés bars
BODACC B p
02/12/2010 gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers. Date ... restauration - pâtisserie à emporter salon de thé. Date de commence-.
BODACC A p
22/01/2009 cédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix ... Activité : fonds de commerce de restaurant fabrication de pizzas et.
BODACC A p