16 déc. 2005 Vu l'ordonnance n 74-1 du 16 juillet 1974 fixant le régime foncier ... entre Africains passées sous le régime du décret du 29 septembre.
cmr
30 janv. 2022 concernant le fonctionnement intérieur du Gouvernement alors ... du 18 ortubre 19:n2_ et du 29 mars 195i et les circulaires des 30 no-.
qst
29. 161. 6. Pakistan. 30-36. 161. Convention de 1931 entre l'Inde et la Pologne. 31. 161. Accords de 1939 entre l'Inde et le Royaume-Uni.
a cn
l'ordonnance du 3 mars 1945 sur l'union nationale et les unions fier l'article 67 du décret-loi du 29 juillet 1939 relatif au contrat de.
TTP
I) le Protocole portant .amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961
french
conditions d'application de l'ordonnance du 30 juin 1945 et du décret du 21 juin 1958 . 29 mars 1460 — M. Iafianger demande à M. le ministre.
qst
allemande pour la protection de la propriété industrielle licence
wipo pub
29 mars 1982 29 Mars. 1982 tution d'animaux vivants prêtés au cours d'exercices ... entreprise luttent pour l ' application de l 'ordonnance réduisant la.
qst
29 mars 1975 au 2 septembre 1939 de -Français tirants hors de Fronce). 18320. — 29 mars 1975. — M. Alain Vivien expose à M. le secré-.
qst
Ordonnance concernant les marques internatio- 29. Conventions particulières : ALLEMAGNE—UNION DES RéPUBLIQUES ... 1«' février 1939 JV* 61797 à 61800.
wipo pub