d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes autorisées à exercer
loi arch fr
Président du Conseil Régional de l'Ordre des Architectes de la Région Casablanca- Settat physiques (ayant leur domicile fiscal au Maroc)
GUIDE ARCHITECTE version imprimable reduce
01-Jan-2022 L'Ordre des Architectes du Burkina est une organisation à caractère professionnel. ... archiconceptplus@gmail.com D.E.N.A.Maroc.
Tableau OAB
Inscrit à l'Ordre National des Architectes et autorisé à exercer sous le Désigné ci-après par « architecte - maître de l'oeuvre »; d'autre part
contrat prive
de l'ordre national des architectes promulguée par le Dahir n° 1-92-122 du 22 titre privé
Loi n° relative à l'exercice de la profession. d'architecte
II.3 – DES CONSEILS REGIONAUX DE L'ORDRE DES ARCHITECTES………….…11 sont seuls qualifiés pour représenter officiellement les architectes du Maroc et.
Règlement intérieur adopté par le CNOA le
L'Ordre des architectes est une instance nationale subdivisée en. Conseils régionaux. Les Conseils régionaux sont en charge à travers leurs représentants.
Dahir formant code des obligations et contrats du 12 août 1913. • Dahir n° 016-89 du 20 Octobre 1993 relatif à l'exercice de la profession d'Architecte.
CONTRAT LOTISSEMENT ET MORCELLEMENT
10-Jan-2020 VU la loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture notamment ses articles 10 et 11
Cette étude constitue un outil pour la profession. François ROUANET. Vice-président. Conseil national de l'Ordre des architectes.
archigraphie light