Ordre du jour - COMITÉ AVISEUR – No. 14 Réunion tenue le



Ordre du jour - COMITÉ AVISEUR – No. 14 Réunion tenue le PDF,Doc ,Images


[PDF] Circulaire du 31 décembre 2012 d'application du décret n°2011-184

31 déc. 2012 Dans le cadre des questions inscrites à son ordre du jour le comité technique vote sur des propositions formulées par le président ainsi que ...
C


[PDF] UNESCO. Executive Board; 202nd; Rapport final du Comité

27 oct. 2017 13e Réunion du Comité consultatif international ... Le présent point a été inscrit à l'ordre du jour provisoire de la.
iac th exb final report of the iac rec. fr


COUNCIL OF EUROPE CONSEIL DE L'EUROPE COMITÉ DES

Les Délégués adoptent l'ordre du jour de leur 406e réunion (6-9 avril 32 ni par le renvoi de la Règle No 10 le Comité directeur est d'avis.


COMMISSION INTERAMERICAINE DES TELECOMMUNICATIONS

21 févr. 1994 Radiodiffusion Canada; et 3) le Comité consultatif PERMANENT No 3 ... L'ordre du jour de cette réunion comprendra : le Deuxième.


[PDF] AVIS DE RÉUNION PROCÈS-VERBAL

9 juin 2022 5.3 Suivis de la dernière réunion tenue le 14 février 2022 ... Réunions et ordres du jour des réunions des comités du Conseil d' ...
conseilcom gouvernance


[PDF] AVIS DE RÉUNION PROCÈS-VERBAL

11 juin 2021 5.3 Suivis de la dernière réunion tenue le 22 mars 2021 ... Réunions et ordres du jour des réunions des comités du Conseil d'administration.
conseilcom gouvernance


RAPPORT ANNUEL 2000

Le Groupe de travail sur les services de radiocommunications fixes et mobiles du Comité Consultatif. Permanent III a tenu une réunion extraordinaire les 2 et 3 


[PDF] Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord

Points non prévus à l'ordre du jour. ○ Éléments survenus postérieurement à l'envoi des convocations. Une fois la séance ouverte seul le maire peut mettre 
Guide de l'élu août


[PDF] CONSEIL INTERNATIONAL DES MUSÉES (ICOM) - Statuts

Le président de l'ICOM établit l'ordre du jour de l'assemblée générale après avoir consulté le conseil d'administration
ICOM Statuts FR


RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION INTERAMERICAINE

La cinquième Réunion s'est tenue à Punta del Este (Uruguay) Un projet d'ordre du jour de l'Assemblée de la CITEL a été élaboré et envoyé à COM/CITEL;.


[PPT],[Doc] Ordre du jour - COMITÉ AVISEUR – No. 14 Réunion tenue le

0





    Politique de confidentialité -Privacy policy