15 oct. 2015 ORDRE DU JOUR. ASSEMBLÉE ORDINAIRE. TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2015 À 20 H. À LA SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE DE BROSSARD. 1. ORDRE DU JOUR.
reponse demande acces info juillet
20 nov. 2018 Conseil : Le conseil municipal de la Ville de Brossard; ... Le greffier dresse l'ordre du jour de toutes les séances du conseil.
25 mars 2021 Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de la ... Autorisation de rembourser à la Ville de Brossard les dépenses.
CA OJ MAJ
13 avr. 2022 Doreen Assaad mairesse de la Ville de Brossard ... Il est proposé d'adopter l'ordre du jour tel que soumis. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ.
CEA PV
7 avr. 2016 Adoption de l'ordre du jour ... 5.3 Autorisation de signature de l'entente avec la Ville de Brossard pour l'implantation des.
OJ capo
20 mai 2021 Doreen Assaad mairesse de la Ville de Brossard ... Il est proposé d'adopter l'ordre du jour tel que soumis. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ ...
CA PV
19 h 30 dans la salle du Conseil municipal de l'hôtel de Ville
PV
5 mai 2022 Madame Nathalie Delisle conseillère de la Ville de Longueuil ... D'ADOPTER l'ordre du jour tel que présenté. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ.
PV
17 sept. 2019 Madame Monique Gagné conseillère de la Ville de Brossard ... D'ADOPTER l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ.
PV
21 avr. 2022 Doreen Assaad mairesse de la Ville de Brossard ... Fournier
CA PV