Ordre du jour du 26/11/2010 - Mairie du Gond



Ordre du jour du 26/11/2010 - Mairie du Gond PDF,Doc ,Images


[PDF] 1. ARRÊTÉS.........................................................

01 Jan 2011 Officier de l'Ordre National du Mérite. ARRETE. Article 1er : Il est constitué entre les communes de Courcoury-Les Gonds un syndicat à ...
Recueil janvier


[PDF] Publication DILA

20 Jan 2011 emporter plat du jour
BODACC A p


[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R75-2022-049 PUBLIÉ

22 Mar 2022 de faire deux jours maximums de télétravail dans la semaine. ... CA1614025 Gond-Pontouvre - Requalification du centre bourg.
recueil r recueil des actes administratifs


[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R75-2020

28 Feb 2020 A ce jour l'EPF occupe une surface totale de 1 112 m² (parties communes ... selon leur provenance et par ordre d'exigibilité croissante.
recueil r recueil des actes administratifs special


[PDF] ok Etat 1 liste par departement V2

01 Mar 2017 Liste des géomètres-experts inscrits au tableau de l'Ordre agréés pour l'exécution ... 3063 route de Gond Pontouvre 16600 RUELLE SUR TOUVRE.
geometres experts inscrits a l OGE


[PDF] Publication DILA

L'Avenir Côte d'Azur du 26 novembre 2010. Adresse : 24 rue des Fontenelles 16160 Gond-Pontouvre. ... Adresse : 5 rue de la Mairie 35410 Osse.
BODACC A p


[PDF] Publication DILA

Associé : THIVOLARD Delphine Gérant associé en nom : ORDRE- GEARD et Chistelle LECARDEZ notaires associés place de la Mairie ... le 26/11/2010.
BODACC A p


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