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Outil 3.9. Modèle : Ordre du jour de l'assemblée générale annuelle. Note : Le présent document est fourni à des fins informatives seulement. Les.
exemple ordre du jour ordinaire
A. RÈGLES GÉNÉRALES. 21. 1. Caractère de l'assemblée. 21. 2. Règles relatives aux participants. 22. 3. Règles relatives aux points de l'ordre du jour.
Guide procedure assemblees deliberantes
21 may 2014 Il est fixé par le Conseil d'Administration et joint à la convocation à l'Assemblée Générale. Pour rappel: Le rôle d'une Assemblée générale ne ...
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18 oct 2000 L'ordre du jour de toute Session extraordinaire de l'Assemblée générale ne comporte que la ou les questions qui ont motivé la convocation de la ...
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asamgen reglamento
concernant la rationalisation de l'ordre du jour de l'Assemblée générale figurant à l'annexe I de ladite résolution et a décidé.
A Rev. FR
Nations Unies. A/RES/55/255. Assemblée générale. Distr. générale. 8 juin 2001. Cinquante-cinquième session. Point 105 de l'ordre du jour. 00 57446.
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13 ago 2021 Ouverture de la session adoption de l'ordre du jour et autres questions d'organisation. 2. Déclaration liminaire du Haut Commissaire. 3. Débat ...
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PROPOSITION D'ORDRE DU JOUR POUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE STATUTAIRE. 1. Introduction. Appel et présentation des membres. Approbation de l'ordre du jour.
Exemple dordre du jour AG statutaire