15 oct. 2015 ORDRE DU JOUR. ASSEMBLÉE ORDINAIRE. TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2015 À 20 H. À LA SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE DE BROSSARD. 1. ORDRE DU JOUR.
reponse demande acces info juillet
20 nov. 2018 Conseil : Le conseil municipal de la Ville de Brossard; ... Le greffier dresse l'ordre du jour de toutes les séances du conseil.
25 mars 2021 Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de la ... Autorisation de rembourser à la Ville de Brossard les dépenses.
CA OJ MAJ
19 h 30 dans la salle du Conseil municipal de l'hôtel de Ville
PV
11 oct. 2021 Toutefois la Ville et Tout Atout pourront par ailleurs convenir d'un maintien de la subvention
CM CRS intra
7 avr. 2016 Adoption de l'ordre du jour ... 5.3 Autorisation de signature de l'entente avec la Ville de Brossard pour l'implantation des.
OJ capo
16 mai 2022 Toutefois la Ville et l'association pourront par ailleurs convenir d'un maintien de la subvention
CM CRS
13 avr. 2022 Doreen Assaad mairesse de la Ville de Brossard ... Il est proposé d'adopter l'ordre du jour tel que soumis. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ.
CEA PV
Il est résolu d'adopter l'ordre du jour amendé présenté pour la présente favorable à la demande de la Ville de Brossard relative à l'utilisation à.
PV CE
26 avr. 2021 accompagnée de l'ordre du jour contenant une note de synthèse pour ... personnes extérieures à la Ville de Rennes participant aux travaux ...
C M CRS