22 sept. 2003 volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement (5) exige que ... à la traçabilité et à l'étiquetage des OGM en tant que.
6 mai 2009 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés. (refonte). (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
25 juil. 2018 soumis aux obligations prévues par la directive sur les OGM ... d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la ...
cp fr
10 juil. 2019 2 «Organisme génétiquement modifié (OGM)»: un organisme à l'exception des êtres humains
manuelduconfine
22 sept. 2003 Les aliments pour animaux contenant des organismes génétiquement modifiés (OGM) ou consistant en de tels organismes ont jusqu'ici été soumis à ...
22 sept. 2003 Les aliments pour animaux contenant des organismes génétiquement modifiés (OGM) ou consistant en de tels organismes ont jusqu'ici été soumis à ...
La réglementation introduit la notion de simple déclaration ou de demande d'agrément : • Les utilisations confinées d'OGM rangés dans la classe de confinement 1
Fiche Dossier OGM
Mises sur le marché d'OGM destinés à l'alimentation humaine ou animale ou de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux contenant des OGM
l
C'est que depuis le début de leur développement les OGM ont donné lieu à une controverse scientifique sur les risques qu'ils étaient susceptibles de présenter.
precaution
Réponse : Aucune étude scientifique n'a permis de déterminer jusqu'à ce jour
guide ogm