LES ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT un outil de projet pour les PLU en faveur du développement durable. La création de lotissements l'urbanisation de secteurs.
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5 avr. 2019 de développement commercial et les orientations d'aménagement des polarités commerciales qui constituent l'armature commerciale de la ...
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L'article L.123-1 du Code de l'Urbanisme prévoit que le PLU peut « comporter des orientations d'aménagement et de programmation relatives à des quartiers ou
oap cle ab a
Dans le PLU les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) permettent de renforcer la qualité et la cohérence des projets.
Plaquette OAP VFinale sept