une lettre à un usager : vous connaissez la situation juridique ou 6. Des remarques sur certaines procédures administratives ... ad hoc adjectif.
LARA
6 - mention s'il y a lieu
FPCivil
6. United Nations - Treaty Series • Nations Unies - Recueil des Traités internatiorlal du droit de la mer ou à une chambre ad hoc de.
unclos f
consultations ad hoc. Le partage d'expertise à chacune autres enfants qui fréquentent le SGEE le personnel éducateur et la RSG6.
programme educatif
111.6.6. Remarques sur le systeme TORJOMAN : 40. Partie 2 : Conception et realisation d'une 2- quelques arrangements locaux par des programmes ad-hoc.
traduction assistee par ordinateur du francais vers l arabe application a un corpus restreint
6 La préposition « par » introduit l'idée que le fonctionnement d'une organisation s'exerce au travers (Direction Générale comité projet ad hoc
Champ 6 : abréviation de la vedette secondaire + lettre d'appel de source de formulations ad hoc elles renvoient au code de rédacteur de la fiche.
precis de terminologie Pavel
7 mars 2005 avaient été élus pour former avec les juges ad hoc susmentionnés ... Pour l'instant
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12 mai 1997 Les mots définition et énoncé définitoire seraient donc synonymes ... permettent de créer des listes de formes ad hoc listes de formes ...
Le Préambule à la Recommandation R (98) 6 réaffirme les objectifs politiques de ses permettrait de faire place dans un module ad hoc