o D5- cas particulier des bénéficiaires d'un contrat d'assurance-décès qui n'ont pas la qualité d'ayant droit. - E - En cas d'annulation de voyage.
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MES BIENS. MON ARGENT. MON ACTIVITÉ. PROFESSIONNELLE. MA FAMILLE. ASSURANCE. DÉCÈS. PRÉVOYANCE L'adhésion au contrat « Assurance Décès » est ouverte à.
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auprès de MAAF Vie (pour le contrat “Assurance Décès”) dans le cadre fiscal de la Loi garanti(e) l'indemnité journalière est égale à 50% du mon-.
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L'adhésion au contrat peut être soumise à un questionnaire médical. Qu'est-ce qui est assuré ? GARANTIES SYSTEMATIQUEMENT PREVUES. ✓ Invalidité :.
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15 nov. 2007 Pas de formalités d'adhésion. GARANTIES D'ASSURANCE. En cas de décès accidentel. Versement au(x) bénéficiaire(s) du montant de la garantie ...
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L'assurance en cas de décès contractée par un tiers sur la tête de l'assuré est de se prononcer sur l'étendue des responsabilités encourues le mon-.
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toutes causes : La garantie a pour objet le versement d'un capital égal au montant choisi à l'adhésion au contrat en cas de décès de l'Assuré survenant jusqu'
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Document d'information sur le produit d'assurance en cas de décès et d'arrêt de travail en prévoyant le versement ... L'adhésion est facultative.
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De quel type d'assurance s'agit-il ? Preventio a pour objet de garantir le versement d'un capital et d'un forfait mensuel en cas de décès ou de perte totale
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Que les garanties d'assurance décès résultent de contrats groupe souscrits par HENNER auprès (Nom prénom
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