DRE Agirc






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[PDF] [PDF] Circulaire Agirc-Arrco 2020-02-DRJ

institue le régime Agirc-Arrco de retraite complémentaire Liquidation anticipée avec liquidation requise de la pension de retraite de base I 1 2 3
DRJ Regime Agirc Arrco Reglementation applicable aux individus


[PDF] [PDF] Paramètres 2022 - Agirc-Arrco

6 jan 2022 · Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe l'ensemble des paramètres utiles à compter du 1er janvier 2022 pour le calcul des cotisations 
DRJ Parametres


[PDF] [PDF] plaquette résidents hors de france - Agirc-Arrco

La retraite complémentaire Arrco ou Agirc est versée même lorsque la durée d'activité a été très courte et quel que soit votre lieu de résidence actuel Comment 
Notice RHF RC


[PDF] [PDF] Les résultats de l'Agirc-Arrco confirment la robustesse du pilotage

17 mar 2022 · L'Agirc-Arrco régime de retraite complémentaire des salariés du privé annonce être revenu à l'équilibre technique en 2021
CP Resultats Agirc Arrco


[PDF] Agirc-Arrco

La retraite de base de la Sécurité sociale est comptée en trimestres • Les retraites complémentaires de l'Arrco et de l'Agirc sont comptées en points
demande et calcul


[PDF] [PDF] Formulaire de demande de retraite - Agirc-Arrco

de retraite complémentaire Votre identité (Compléter les informations absentes ou corriger en majuscules et en noir) NOM DE NAISSANCE
Demande de retraite AA


[PDF] [PDF] Formulaire de réversion - Agirc-Arrco

Demande de réversion de retraite complémentaire Cochez la case correspondant à votre situation □ VEUVE OU VEUF NON REMARIE(E) □ EX CONJOINT(E) 
Formulaire de reversion AA


[PDF] [PDF] Liste des accords paritaires Agirc-Arrco

Pour atténuer l'effet sur la revalorisation des pensions de retraite de la baisse progressive du rendement prévue de 1993 à 1995 les institutions 
liste accords paritaires Agirc Arrco


[PDF] [PDF] Gestion des indemnités de Congés Payés - Agirc-Arrco

Les cotisations ne sont appelées que sur 47 semaines (au lieu de 52 semaines) La durée des congés payés est à valoriser du code type 02 « durée d'absence non 
FAQ AA Gestion des indemnites de Conges Payes


[PDF] [PDF] Les pensions des nouveaux retraités - Drees

faible que celle de l'ensemble des retraités fin 2019 Pour les femmes elle est pour les régimes de retraite complémentaire des salariés (Agirc-Arrco)
Fiche Les pensions des nouveaux retrait C A s


[PPT],[Doc] DRE Agirc

[PDF,DOC] Objet - Bienvenue sur le site de l'Agirc Arrco

La liquidation de la retraite Agirc et/ou Arrco est subordonnée à la cessation de l’activité salariée relevant du régime général de la MSA ou de certains régimes spéciaux (circulaire Agirc-Arrco 2009-14-DRE du 25 juin 2009 et instruction Agirc-Arrco 2009-74-DRE du 10 juillet 2009)
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[PDF,DOC] Objet - Bienvenue sur le site de l'Agirc Arrco

connaissance de l’Agirc et de l’Arrco il convient dorénavant de distinguer parmi les allocataires résidant en Nouvelle-Calédonie les « mono pensionnés » des « bi pensionnés » 1) Allocataires « mono pensionnés » résidant en Nouvelle-Calédonie Les dispositions actuellement appliquées concernant les allocataires « mono
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[PDF,DOC] 7 -DRE Paris le 26/03/2009 - Agirc-Arrco

(circulaire Agirc-Arrco 2007-7-DRE du 10 avril 2007) continue de s’appliquer aux allocataires ne remplissant pas les conditions exposées au 1 1 Il s’agit des allocataires : - ayant liquidé leur pension de base avec abattement avant 65 ans car ne remplissant pas la condition de durée d’assurance (carrière incomplète)
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[PDF,DOC] CIRCULAIRE COMMUNE 2004 - 15 -DRE Validation - Agirc-Arrco

CIRCULAIRE COMMUNE 2004 - 15 -DRE Paris le 13/07/2004 Objet : Validation des périodes d'incapacité de travail Monsieur le Directeur Les réglementations des régimes Agirc et Arrco en matière de validation de l'incapacité de travail sont harmonisées depuis 2002
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[PDF,DOC] Objet : Détermination des participants - agircfr

CIRCULAIRE 2009 - 6 -DRE Objet : Détermination des participants Madame Monsieur le Directeur Lors de leur réunion du 27 novembre 2009 les membres de la commission administrative ont été avisés du résultat de l'enquête effectuée sur le devoir d'information des entreprises en matière d'affiliation
dre agirc

[PDF,DOC] Circulaire Agirc-Arrco: 2009 - 23- DRE

CIRCULAIRE COMMUNE 2009 – 23 - DRE Objet : Affiliation à l’Agirc et à l’Arrco Madame Monsieur le directeur Les conditions générales d’assujettissement des salariés au régime général sont fixées à l’article L 311-2 du code de la Sécurité sociale l’article L 311-3 énumère les catégories de
dre

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cotisations Agirc selon le régime applicable aux sommes isolées Circulaire Agirc-Arrco 2003-9 DRE et circulaire AGIRC-Arrco 2007-19 DRE Exemple1 : Cadre n'ayant pas de tranche B mais bénéficiant de la GMP CDD du 01 janvier au 31 mars 2013 Agent de Maîtrise qui cotise au régime Agirc au titre de l’Art 36 Aucun montant à
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