L'accès aux archives de la revue « Annales scientifiques de l'É.N.S. » (http://www. Article numérisé dans le cadre du programme.
ASENS
des archives produites par les communes et structures intercommunales de durée d'utilité administrative et conformément à l'article L. 212-3 du code du ...
static
13 avr. 2010 archive for the deposit and dissemination of sci- ... 3 Les articles sont nombreux à ce sujet (Jablonsky et Keating 1995 ; Cooper
Tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble 15 Ibid. articles L. 2121-12 : communes de 3 500 habitants et plus.
DPACI RES maj
5 nov. 2013 archive for the deposit and dissemination of sci- ... Néanmoins quelques articles se sont intéressés à cette problématique.
8 jan. 2013 archive for the deposit and dissemination of sci- ... B.1 Publication d'articles scientifiques dans des revues indexées par Science.
https://francearchives.fr/fr/file/55a9f131eb79f5dfc03286315ce29e385429f352/static_1090.pdf
7 jui. 2019 L'archive ouverte pluridisciplinaire HAL est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche
Les documents ou données produits par les universités relèvent de cette catégorie d'archives6 et sont soumis de ce fait à certaines règles. Selon l'article L.
Gestion archives web
https://francearchives.fr/file/55a9f131eb79f5dfc03286315ce29e385429f352/static_1090.pdf