Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes de biens et de services (C.C.A.G.).
CCAG Fournitures
Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures de services
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15 ม.ค. 2564 Le titulaire et le pouvoir adjudicateur qui à l'occasion de l'exécution du marché
. . tableau CCAG FCS VF
article 14 du CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009 ;.
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pour sécuriser les marchés. L'acheteur public est libre de se référer ou non à l'un des CCAG. Marchés de fournitures courantes et services le CCAG.
Du bon usage des CCAG Contrats publics PG FL septembre
Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.- F.C.S) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par
CCAG- FCS 2009 F. Makowski * www.marche-public.fr. Page 1 sur 25. MARCHES PUBLICS. MARCHÉS DE FOURNITURES COURANTES. ET SERVICES.
CCAG FCS
aux marchés publics de fournitures courantes et services (CGA - FCS) ... de l'exécution du marché public au sens de l'article 3.3 du CCAG FCS est la ...
CGA FCS
Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par le décret
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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. (C.C.A.P.) Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures.
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