31 déc. 2019 C.C.T.P.. (Cahier des Charges) ... travail émis en 3 exemplaires sera signé des deux parties : un exemplaire étant joint au cahier de.
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À savoir : le CCAP et le CCTP peuvent être réuni au sein du cahier de clauses cette offre est retenue par l'acheteur celui-ci signe à son tour l'acte ...
i) Le cahier des charges (CCAP et CCTP) paraphé sur toutes les pages signé
CCAP analyse de marché
13 juin 2016 Le cahier des charges comprenant le CCAP et le CCTP paraphés
CCAPETCCTP
Le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) signé. •. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) signé.
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CCTP. Le marché sera conclu pour la durée de réalisation de la prestation (cf. Le règlement de consultation daté et signé. - Le CCAP-CCTP daté et signé.
CCAP CCTP Royan Nantes
Pour les soumissionnaires domiciliés en Tunisie: • Les cahiers des charges (CCAP et CCTP) signés paraphés et portant le cachet du soumissionnaire sur toutes
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17 août 2020 ... Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCAP et CCTP). ... les pièces suivantes dûment complétées datées et signées par la.
RC pièce PRA
21 mars 2017 leur bordereau de décomposition du prix global forfaitaire daté et signé par le candidat
RC MPARS EXPERT JUR
déclare avoir pris connaissance des pièces ci-après jointes au Dossier de Consultation : – Règlement de Consultation ;. – CCAP ;. – CCTP (Dispositions
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