11 déc. 2020 Article 2 : le CCDSPV est compétent pour donner un avis sur toutes les questions relatives aux Sapeurs-. Pompiers Volontaires du corps ...
validation ri ccdspv
6 oct. 2020 des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV) de la Charente-Maritime. Procès-verbal de l'élection du 6 octobre 2020.
PV CCDSPV
sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV). Le conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Loire.
reglement interieur ccdspv
8 avr. 2014 ELECTEURS CCDSPV. Matricule Civilité. Nom. Prénom. Date de naissance. Lieu de naissance Code postal. Ville. Grade. Affectation Géographique.
Annexe du recueil spécial bis du avril Electeurs CCDSPV
départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV) du service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher. Sur proposition de la secrétaire
CDDSPV LISTE SPV
25 nov. 2020 s;D!^le.25-nove.mbre.2020 à 14 h oo-. sous ia Présidence de monsieuJr"Thieïry HUMB'ERT? directeur des services du Cabinet de la préfecture '.
PV ELECTION CCDSPV
VOLONTAIRES DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'HERAULT. Scrutin du 26 juin 2014. 2668 inscrits: votants :.
ETAT ELECTIONS CCDSPV
30 juin 2020 sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV). VU l'arrêté ministériel du 8 juin 2020 fixant la date limite des élections des représentants des ...
GAAFFIN Modalités organisation élections CCDSPV
Pompiers Volontaires (CCDSPV) dispose dans son article 7 que « le règlement intérieur du. CCDSPV est arrêté par le conseil d'administration du SDIS ».
Adoption du reglement interieur du Comite consultatif Departemental des SPV
25 sept. 2020 Vu l'arrêté de la Préfète d'Eure-et-Loir n° 14a/2020 du 30 mars 2020 portant délégation de signature au profit de Monsieur Adrien BAYLE ...
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