21 jun 2018 Rapport de M. Vincent Descoeur au nom de la commission des lois constitutionnelles
feuilleton
1 jul 2014 Composition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix ... Commission nationale d'évaluation des recherches sur les déchets nucléaires ...
rapport provisoire energie batiment
Les commissions parlementaires à l'Assemblée nationale du Québec Pour la 42ième législature la composition des commissions a été fixée à treize.
30 sept 2015 Commission de la défense nationale et des forces armées. ... Modifications à la composition de l'Assemblée nationale.
ban e
1 oct 2017 Commission des finances de l'économie générale et du contrôle budgétaire. ... Modifications à la composition de l'Assemblée nationale .
ban e
17 feb 2021 La commission de la Défense nationale et des forces armées a confié à Mme Françoise Ballet- ... composition du portefeuille d'actifs.
Rapport BITD
10 may 2010 relative au mandat de la Commission nationale des droits de ... L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 05 novembre 2009.
NV PM Mali
A l'Assemblée Nationale il y a 8 commissions dirigées Le respect des équilibres en genre va jusqu'à la composition des Commissions permanentes et aux ...
burundi
20 dic 2021 G. - Modifications de la composition ... Délégation de l'Assemblée nationalé ... membre de cette commission [J.O. du 14 mars 1990] (p.
tnominative AF
9.La composition des Commissions permanentes est publiée dans le Journal parlementaire. Article 33. 1.Un Député ne peut être membre que d'une seule commission
Burundi National Assembly Standing Orders FR