22 janv. 2014 La francophonie populaire est la condition d'un français ... direct toujours avec la représentation ou la défense des intérêts d'une ...
i
17 juin 2015 lien direct avec l'exercice du mandat de député et de son ... Enfin l'Assemblée nationale du Québec a adopté
rapport activite
25 nov. 2021 On compte un parlementaire français pour 70 000 habitants tandis que ... Les députés à l'Assemblée nationale sont élus au suffrage direct ...
Rapport GT
5 juin 2016 L'enseignement primaire peut être donné en français en anglais ou dans une langue autochtone. En revanche
cr mission canada juin
30 nov. 2016 Le présent rapport est remis au Président et au Bureau de l'Assemblée nationale en application du l'article 80-3 alinéa 4
deontologue rapport
10 févr. 2021 Article 47 et 48 – Engagement national pour la lutte contre ... 150 Français tirés au sort représentatifs de la diversité sociale et.
l b etude impact
13 févr. 2019 de l'innovation et du numérique dans le système de santé français qui doit ... de santé hautement qualifiés a un impact direct et immédiat
l b projet loi
20 oct. 2021 Pour un centre national de référence consacré à la santé ... (1) Les Français et la qualité de vie au travail Étude réalisée online du 7 au ...
i
13 févr. 2007 sur la situation de la langue française dans le monde ... Québec le Maroc
i
6 juil. 2010 Représentation nationale au bénéfice de la santé des Français. ... s'établit à 57 % de la population au Québec et à 40 % pour l'Ontario
r