ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août 2022). DATES. MATIN. APRÈS-MIDI. SOIR. Session extraordinaire.
conference
2022年1月3日 Heures de séance au Sénat et à l'Assemblée nationale pendant la session ordinaire 2020-2021. Sénat. Assemblée nationale. Différence.
Tome I
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2020-2021. 25 juillet 2021. PROJET DE LOI relatif à la gestion de la crise sanitaire. (Texte définitif). L'Assemblée nationale a
l t texte adopte provisoire
2021年1月15日 2020 le Sénat n'a siégé en session extraordinaire qu'en juillet. ... Heures de séance au Sénat et à l'Assemblée nationale.
Tome I Presentation generale
CONVOCATION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN SESSION EXTRAORDINAIRE. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE. Vu la Constitution ;. Vu le Décret n°2020-0240/P-RM du 05
MLI
2017年6月30日 ASSEMBLEE NATIONALE. DEUXIEME SESSION EXTRAORDINAIRE DE L'ANNEE 2017 ... Pour la période 2018-2020 c'est le Plan national de développement.
pv du debat d orientation budgetaire
PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE L'ANNEE 2020. PERIODE ALLANT DU MARDI 03 AU MARDI 31 Mars 2020. ASSEMBLEE NATIONALE/SENAT.
Chronogramme( )
Lorsque la session extraordinaire est tenue à la demande des membres de l'Assemblée nationale le décret de clôture intervient dès que le Parlement a épuisé l'
constitution
2020年7月23日 C. LES AVIS SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES INITIALE POUR 2020 . ... Du 10 septembre 2018 (début de la session extraordinaire d'automne) au.
Bilan d'activité v
L'Assemblée nationale est en outre
Senegal National Assembly Standing Orders amended FR