Convention de mise à disposition de personnels du Conseil départemental pour Nombre de conseillers départementaux membres de la commission permanente : ...
cp
COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL. _____. SÉANCE du 20 septembre 2021. DELIBERATION. ___. OBJET: Politique de protection des données de Mapéo
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18 mars 2022 2C Recrutements de cadre en qualité d'agents contractuels - référent aide sociale l'enfance. 3. Sortie d'inventaire et aliénation de ...
CP Delib
23 mars 2022 Nombre de conseillers départementaux membres de la commission permanente : 34. Présents : Monsieur Michel ANDRE Madame Rachel BLANC
DELIB CP
8 avr. 2022 Nombre de conseillers départementaux membres de la commission permanente : 34. Présents : Monsieur Michel ANDRE Madame Rachel BLANC
CP Deliberations
Considérant que la commission permanente du Conseil départemental est composée de l'ensemble des conseillers départementaux. Copie pour impression.
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Nombre de conseillers départementaux membres de la commission permanente : 34. Présents : M. Francis ARNOUD Mme Rachel BLANC
commission permanente
Nombre de conseillers départementaux membres de la commission permanente : 34. Présents : M. Michel ANDRE Mme Rachel BLANC
cp
2 juin 2022 COMMISSION PERMANENTE DU 12/05/2022 ... Autorise le Président du Conseil départemental à signer les actes afférents à ces décisions.
RAA CD CP Actes
DES LANDES. REPUBLIQUE FRANÇAISE. COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. Réunion du 15 juin 2018. Président : M. Xavier FORTINON. Objet : !
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