Les animations CAP33 sont couvertes en responsabilité civile par la commune ou la communauté de communes auprès d'une société d'assurance. Afin de parer à toute
COTEAUX BORDELAIS CAP
17 déc. 2020 les coteaux bordelais communauté de communes. Commune. Carignan de Bordeaux. Fargues Saint Hilaire. Tresses. Bonnetan. Tresses. Croignon.
tableau affectation subventions
17 déc. 2020 les coteaux bordelais communauté de communes. Sallebœuf. Sallebœuf. Commune. Carignan de Bordeaux. Fargues Saint Hilaire. Tresses. Bonnetan.
création emplois
7 nov. 2020 les coteaux bordelais communauté de communes. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. N° 2020-44.
Groupement voirie fonctionnement
8 juil. 2020 Objet : Délibération portant adoption du règlement intérieur du. Conseil communautaire de la communauté de communes. Coteaux Bordelais >>.
Réglement intérieur
3 fév. 2022 Depuis quelques années la Communauté de communes des Coteaux bordelais est concernée de manière directe ou indirecte par différentes actions et ...
CB SCHEMA DIRECTEUR VELO V Rapport final tampon
27 fév. 2020 les coteaux bordelais communauté de communes. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. N° 2020-03.
vote du taux des impôts
15 avr. 2021 les coteaux bordelais communauté de communes. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. N° 2021-22.
taux des impots
10 jui. 2020 Communauté de communes «< les Coteaux Bordelais >>>. Date de convocation. Date d'affichage. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS.
ELECTIONS DES VP
2 avr. 2021 Communauté de communes « les Coteaux Bordelais ». Ces biens peuvent être ponctuellement mis à la disposition des communes membres et autres ...
Règlement de mise à disposition de matériel tampon