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1er vice-président du Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté. Président de la commission transports et mobilité de Régions de.
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8 juil. 2015 publique de l'État et du Conseil régional qui agissent également avec d'autres moyens dits « sectoriels » ou de « droit commun ».
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DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE. N° du rapport : 5. Date : jeudi 21 janvier 2016. OBJET : Régime indemnitaire et modalités d'indemnisation
de la Biodiversité de Bourgogne-Franche-Comté. REGION. BOURGOGNE. FRANCHE l'arrêté conjoint du préfet de région et de la présidente du conseil régional ...
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Les Contrats de plan État-Région des régions Bourgogne et Franche-Comté ont Vu la délibération du Conseil régional N°18AP.208 en date du 15 novembre ...
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1. La Présidente du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté. Page 2. Son avis peut-être recueilli sur les projets de documents de planification relatifs aux
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14 déc. 2018 OBJET : Budget primitif 2019 du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté. I– EXPOSE DES MOTIFS. Le budget 2019 est la preuve d'une région ...
DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE. N° du rapport : 1- 1. Date : jeudi 10 et vendredi 11 décembre 2020. OBJET : Budget primitif 2021 du Conseil