IMPACT ET EFFICACITÉ DU MARCHÉ UNIQUE
Bien que les États membres soient en grande partie responsables de l'environnement dans lequel opèrent les entreprises il revient aux politiques communautaires
L'efficacité du marché des organes: Une discussion critique
nence organisationnelle d'un marché des organes. Nous montrerons que sous aucune de ces formes
L'efficacite du marche des organes
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Efficacité des marchés avec coûts d'information sur la qualité : Une
Dans la section A nous décrivons l'écolabel comme un contrat implicite entre vendeur et acheteur pour la transaction d'attributs environnementaux. Cette.
WP
Directive 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil du 25
25 oct. 2012 relative à l'efficacité énergétique modifiant les directives 2009/125/CE et ... le marché intérieur de l'énergie (3) et de la directive.
LES MARCHÉS PUBLICS
L'objectif est d'intégrer les marchés publics à travers l'UE d'accroître la concurrence et d'obtenir un meilleur rapport coût/efficacité pour l'argent.
european semester thematic factsheet public procurement fr
DIRECTIVES
20 déc. 2007 l'efficacité des procédures de recours en matière de passation des marchés ... sur la question de savoir si un marché déterminé relève.
Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide au développement et
Cet accord est toutefois soumis à des réserves d'un donneur concernant la méthodologie d'évaluation (a) de la qualité des systèmes de passation des marchés.
DIRECTIVE (UE) 2019/ 944 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
14 juin 2019 Le marché intérieur de l'électricité dont la mise en œuvre progressive ... progresser l'efficacité énergétique au niveau des ménages et ...
RÈGLEMENT (UE) 2019/ 943 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
14 juin 2019 Ces zones devraient dès lors être définies de façon à garantir la liquidité du marché une gestion efficace de la congestion et l'efficacité.
- l'efficacité du marché
- l'efficacité des marchés financiers
- l'efficacité du marché du travail