COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 25.3.2013 COM(2013
25 mars 2013 Europe par rapport à d'autres économies et le financement non bancaire ... Le présent livre vert porte sur les investissements à long terme.
Livre vert – Un cadre pour les politiques en matière de climat et d
27 mars 2013 mobiliser des fonds en vue d'investissements à long terme;. • l'évolution des marchés énergétiques de l'UE et mondiaux notamment en.
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22 avr. 2009 Le présent livre vert a ... adoption d'une approche à plus long terme en matière de gestion des pêches ... aux financements communautaires?
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18 juil. 2001 LIVRE VERT Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des ... européen de Göteborg en juin 2001
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1 mars 2010 Il convient donc d'axer le débat amorcé par le présent livre vert sur ... À long terme une stratégie de gestion durable des forêts visant à ...
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Bruxelles le 22.4.2009. COM(2009)163 final. LIVRE VERT. Réforme de la politique commune de la pêche
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4 févr. 2009 Ces financements ont eu un rôle catalyseur important et ont permis de ... des infrastructures de transport à court moyen et long terme.
Strasbourg le 12.12.2012 COM(2012) 740 final COMMUNICATION
12 déc. 2012 des financements à long terme. La portée de ce Livre vert va donc au-delà des questions de gouvernance d'entreprise; cependant ...
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8 juil. 2009 capacité de l'Europe à innover et à rivaliser avec la concurrence sur la scène internationale. 1. Le présent livre vert ne porte pas sur la ...
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles le
30 avr. 2004 Objet spécifique et plan du présent Livre vert . ... Le terme partenariat public-privé ("PPP") n'est pas défini au niveau communautaire.