Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies
1 mai 2018 1 Les prescriptions sur la sécurité au travail ne s'appliquent pas: ... I de l'O du 1er avr. 2015 en vigueur depuis le 1er oct. 2015.
.
Ordonnance sur la limitation et l'élimination des déchets 814.600
1 janv. 2021 du 4 décembre 2015 (Etat le 1er avril 2022). Le Conseil fédéral suisse ... conformes aux prescriptions de protection de l'environnement.
.
Ordonnance du DETEC sur les aéronefs de catégories spéciales
1 janv. 2019 (UE) no 923/2012 et l'ordonnance du DETEC du 20 mai 2015 concernant les règles ... prescriptions sur les hauteurs minimales de vol.23.
.
1-15 Norme de protection incendie
NORME DE PROTECTION INCENDIE. 01.01.2015 / 1-15fr 1 Les prescriptions de protection incendie visent à protéger les per- sonnes les animaux et les biens ...
content
Prescriptions des distributeurs d'électricité (PDIE) CH
19 avr. 2016 Prescriptions des distributeurs d'électricité (PDIE) ... ment en électricité (LApEl) et par l'Ordonnance sur ... d'énergie 2015.
pdie ch
Circulaire 2015/1 Comptabilité banques
1 janv. 2015 l'ordonnance sur les banques les « prescriptions comptables suisses pour les banques ». Celles-ci sont équivalentes à une norme comptable ...
finma rs ?sc lang=fr
Ordonnance sur la formation professionnelle 412.101
1 avr. 2022 fonction des besoins de la formation initiale concernée. 3 Les prescriptions sur la formation dérogeant aux art. 47 48
.
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les
1 janv. 2016 pour l'ordonnance du 25 novembre 2015 sur les matériels élec- ... les prescriptions concernant les remorques s'appliquent par analogie.
.
Ordonnance sur les substances explosibles 941.411
1 janv. 2021 présente ordonnance; font exception les engins pyrotechniques ... 2 Sont réservées les prescriptions de l'ordonnance du 5 juin 2015 sur les ...
.
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les
1 mai 2019 pour l'ordonnance du 25 novembre 2015 sur les matériels élec- ... les prescriptions concernant les remorques s'appliquent par analogie.
- ordonnances commentées pdf
- ordonnance et prescription
- ordonnance 2015 marchés publics
- ordonnance 2014-86